REALISATION DE TRAVAUX COURANTS DE PETITS TERRASSEMENTS, DE CONFORTATION, D’ASSAINISSEMENT ET REPARATION DE CHAUSSEE (2 lots).
Appel d'offres
2025-03-07
Le contrat porte sur les prestations suivantes : REALISATION DE TRAVAUX COURANTS DE PETITS TERRASSEMENTS, DE CONFORTATION, D'ASSAINISSEMENT ET REPARATION DE CHAUSSEE (2 lots). La forme retenue pour l'exécution des contrats est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont décomposées comme suit en 2 lots : - Lot 1 : AMI OUEST - Territoire de VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE, - Lot 2 : AMI SUD - Territoire de SAINT-SERNIN-SUR-RANCE.
Lots
AMI OUEST - Territoire de VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
LOT-0001Accord-cadre mono-attributaire de travaux à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 400 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un an (1an), à compter du 30 juin 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.
AMI SUD - Territoire de SAINT-SERNIN-SUR-RANCE
LOT-0002Accord-cadre mono-attributaire de travaux à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 500 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 06 octobre 2025 au 29 juin 2026 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.
Acheteurs
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