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REALISATION DE TRAVAUX COURANTS DE PETITS TERRASSEMENTS, DE CONFORTATION, D’ASSAINISSEMENT ET REPARATION DE CHAUSSEE (2 lots).

Appel d'offres

2025-03-07

Le contrat porte sur les prestations suivantes : REALISATION DE TRAVAUX COURANTS DE PETITS TERRASSEMENTS, DE CONFORTATION, D'ASSAINISSEMENT ET REPARATION DE CHAUSSEE (2 lots). La forme retenue pour l'exécution des contrats est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont décomposées comme suit en 2 lots : - Lot 1 : AMI OUEST - Territoire de VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE, - Lot 2 : AMI SUD - Territoire de SAINT-SERNIN-SUR-RANCE.

Informations générales

Appel d'offres N° 25-25474
Procédure : ouverte
Famille : JOUE
Classification CPV : 45112500

Dates importantes

Date de cloture : 07/04/2025 10:00 (cloturé)

Autres informations

Départements de publication : Aveyron (12)

Identifiant interne : 2025R0051

Lots

AMI OUEST - Territoire de VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE

LOT-0001

Travaux

Accord-cadre mono-attributaire de travaux à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 400 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un an (1an), à compter du 30 juin 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.

Identifiant interneLot 1

Durée prévue1 an

Classification CPV45112500

AMI SUD - Territoire de SAINT-SERNIN-SUR-RANCE

LOT-0002

Travaux

Accord-cadre mono-attributaire de travaux à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 500 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 06 octobre 2025 au 29 juin 2026 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.

Identifiant interneLot 2

Durée prévue1 an

Classification CPV45112500

Acheteurs

DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

ORG-0001

SIRET: 22120001700012

AdresseCS 43147, 12031, Rodez cedex

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