RELANCE DES LOTS 01, 01 BIS, 09, 15, 18, 20, 21 ET 22 - ACQUISITION DE FOURNITURES, DE PETITS MATERIELS ET D'OUTILLAGES POUR LES TRAVAUX EN REGIE DU DEPARTEMENT
Appel d'offres
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
2025-01-04
Une attribution a été publiée.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La présente procédure aboutira à la passation d'accords-cadres.
L'ensemble des directions du Département ainsi que l'Institut Départemental de l'Enfance et de l'Adolescence (IDEA) pourront utiliser ces accords cadres.
Chaque direction sera autonome dans la passation, l'exécution et le règlement des marchés subséquents et des bons de commande
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-254
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 37810000 - Fournitures pour travaux d'artisanat
Dates importantes
- Date de clôture : 5 février 2025 à 17:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Département des Pyrénées-Orientales, 66000 Departement 66
- Départements de publication : Pyrénées-Orientales (66)
- Identifiant interne : ABC-2024-FCS-RT-0295
Informations complémentaires de l'avis
Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations suivantes :
Chaque accord cadre, sauf le lot 22, conduira à la passation de marchés subséquents de durées et de volumes différents.
Cet accord-cadre fixe également toutes les conditions d'exécution des prestations suivantes exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur :
Le lot 22 Fourniture d'agrégat et matériaux de décoration donnera lieu à la passation de bons de commande.
Les lots de 1 à 22 seront attribués à un seul opérateur économique à l'exception des lots 15 et 21 qui seront attribués à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Lots
Maçonnerie : Gros et second oeuvre Secteur Plaine et Piedmont
LOT-0001Fournitures
Durée prévue1 an
Date de début2025-04-07
Localisation
Département des Pyrénées-Orientales, 66000 Departement 66
Informations complémentaires de l'avis
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Lot 01 Maçonnerie Plaine Pied
Minimum Ht 4 000,00 euro(s)Maximum Ht 80 000,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Maçonnerie : Gros et second oeuvre Secteur Montagne
LOT-0002Fournitures
Identifiant interne01 BIS
Durée prévue1 an
Date de début2025-04-07
Localisation
Département des Pyrénées-Orientales, 66000 Departement 66
Informations complémentaires de l'avis
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Lot 01 Bis Maçonnerie Montagne
Minimum Ht 1 000,00 euro(s)Maximum Ht 40 000,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Plantes intérieures
LOT-0003Fournitures
Identifiant interne09
Durée prévue1 an
Date de début2025-04-07
Localisation
Département des Pyrénées-Orientales, 66000 Departement 66
Informations complémentaires de l'avis
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Lot 09 Plantes intérieures
Minimum Ht 3 000,00 euro(s)Maximum Ht 45 500,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Aménagement et décoration d'intérieur et d'extérieur
LOT-0004Fournitures
Identifiant interne15
Durée prévue1 an
Date de début2025-04-07
Localisation
Département des Pyrénées-Orientales, 66000 Departement 66
Informations complémentaires de l'avis
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Lot 15 Aménagement et décoration
Minimum Ht 9 300,00 euro(s)Maximum Ht 144 900,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Clefs
LOT-0005Fournitures
Identifiant interne18
Durée prévue1 an
Date de début2025-04-07
Localisation
Département des Pyrénées-Orientales, 66000 Departement 66
Informations complémentaires de l'avis
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Lot 18 Clefs
Minimum Ht 100,00 euro(s)Maximum Ht 4 200,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Mercerie
LOT-0006Fournitures
Identifiant interne20
Durée prévue1 an
Date de début2025-04-07
Localisation
Département des Pyrénées-Orientales, 66000 Departement 66
Informations complémentaires de l'avis
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Lot 20 Mercerie
Minimum Ht 1 00,00 euro(s)Maximum Ht 2 000,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Mobilier extérieur et mobilier urbain
LOT-0007Fournitures
Identifiant interne21
Durée prévue1 an
Date de début2025-04-07
Localisation
Département des Pyrénées-Orientales, 66000 Departement 66
Informations complémentaires de l'avis
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Lot 21 Mobilier extérieur et urbain
Minimum Ht 10 000,00 euro(s)Maximum Ht 160 000,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Fourniture d'Agrégat et matériaux de décoration
LOT-0008Fournitures
Identifiant interne22
Durée prévue1 an
Date de début2025-04-07
Localisation
Département des Pyrénées-Orientales, 66000 Departement 66
Informations complémentaires de l'avis
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Lot 22 Fourniture d'Agrégat et matériaux de décoration
Minimum Ht 1 000,00 euro(s)Maximum Ht 17 300,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Acheteurs
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
SIREN (déduit): 226600013
Adresse24 quai Sadi Carnot, 66906, Perpignan
Site Webwww.ledepartement66.fr
Documents
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