Parcs d'activités et aménagements divers de Pays de Montbéliard Agglomération - Préparation des sols, viabilités publiques et travaux de VRD - Accord-cadre 2025 - 2029

Appel d'offres

2025-03-06

TravauxVoirie et réseaux divers6 M€ (estimé)

Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Ces bons de commande seront affectés d'un coefficient de majoration ou minoration en fonction des cas cités dans l'acte d'engagement (se référer à l'acte d'engagement). Attribution d'un accord-cadre unique. La durée de l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il peut être reconduit et la durée maximale de reconduction sera de 3 ans. Montant HT minimum pour la période initiale de l'accord-cadre : 50 000,00 Euro(s) H.T (donc montant HT minimum pour la durée totale (totalité des périodes de reconduction) du contrat : 200 000,00 Euros H.T.). Montant HT maximum pour la période initiale de l'accord-cadre: 1 500 000,00 Euro(s) H.T (donc montant HT maximum pour la durée totale (totalité des périodes de reconduction) du contrat : 6 000 000,00 Euros H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les travaux seront rémunérés par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix ( se référer à l'acte d'engagement)

Informations générales

  • Appel d'offres N° 25-24810
  • Procédure : ouverte
  • Famille : JOUE
  • Classification CPV : 45111290, 45100000

Dates importantes

  • Date de cloture : 11/04/2025 15:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation : Territoire du Pays de Montbéliard Agglomération, 25200 Montbéliard
  • Départements de publication : Doubs (25)
  • Avis liés: Avis d'attribution N° 25-84111 (2025-07-24)
  • Identifiant interne : 25004MIV

Lots

Parcs d'activités et aménagements divers de Pays de Montbéliard Agglomération - Préparation des sols, viabilités publiques et travaux de VRD - Accord-cadre 2025 - 2029

LOT-0000
Travaux

Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Ces bons de commande seront affectés d'un coefficient de majoration ou minoration en fonction des cas cités dans l'acte d'engagement (se référer à l'acte d'engagement). Attribution d'un accord-cadre unique. La durée de l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il peut être reconduit et la durée maximale de reconduction sera de 3 ans. Montant HT minimum pour la période initiale de l'accord-cadre : 50 000,00 Euro(s) H.T (donc montant HT minimum pour la durée totale (totalité des périodes de reconduction) du contrat : 200 000,00 Euros H.T.). Montant HT maximum pour la période initiale de l'accord-cadre: 1 500 000,00 Euro(s) H.T (donc montant HT maximum pour la durée totale (totalité des périodes de reconduction) du contrat : 6 000 000,00 Euros H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les travaux seront rémunérés par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix ( se référer à l'acte d'engagement)

Identifiant interneT-PF-1606688
Durée prévue1 an
Classification CPV45111290, 45100000
Date de début2025-06-23
Montant6 M€
LocalisationTerritoire du Pays de Montbéliard Agglomération, 25200 Montbéliard

Acheteurs

CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION

ORG-0002

Identifiant: 56972

Adresse8 avenue des alliés, 25208, Montbeliard Cedex

Fournisseurs

Avenue-Web Systèmes

ORG-0001

Identifiant: D14EFAA7-BFB2-958C-7BC41A8F8D0DECAF

Adresse38170, Seyssinet-Pariset

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