Prestation de service de transport en commun d'enfants fréquentant les accueils de loisirs sans hébergement et les points d'information jeunesse sur le territoire de la CC ACVI

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>