Accord-cadre à marchés subséquents de missions de maitrise d'oeuvre pour la mise en oeuvre d'installations photovoltaïques en toitures de divers bâtiments des Chantiers Navals de La Ciotat
Avis d'attribution
LA CIOTAT SHIPYARDS
2025-03-04
Le contenu des éléments de mission du contrat sera conforme aux dispositions de l'article L2431-1 du code de la commande publique, ainsi qu'à celles de l'arrêté du 22 mars 2019 précisant les modalités techniques d'exécution des éléments de mission de maitrise d'oeuvre confié par des maitres d'ouvrages publics à des prestataires de droit privé.
Informations générales
- Avis d'attribution N° 25-23839
- Procédure : Procédure avec négociation
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 71000000 - Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, 71300000 - Services d'ingénierie, 71330000 - Services divers d'ingénierie
Autres informations
- Départements de publication : Bouches-du-Rhône (13)
- Identifiant interne : MOE_photovolt
Lots
Accord-cadre à marchés subséquents de missions de maitrise d'oeuvre pour la mise en oeuvre d'installations photovoltaïques en toitures de divers bâtiments des Chantiers Navals de La Ciotat
LOT-0001Le contenu des éléments de mission du contrat sera conforme aux dispositions de l'article L2431-1 du code de la commande publique, ainsi qu'à celles de l'arrêté du 22 mars 2019 précisant les modalités techniques d'exécution des éléments de mission de maitrise d'oeuvre confié par des maitres d'ouvrages publics à des prestataires de droit privé.
Acheteurs
LA CIOTAT SHIPYARDS
ORG-0001SIRET: 40197455500013
Fournisseurs
ENERGIS ENGINEERING
ORG-0003SIRET: 88148281400020
Documents
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