Prestations d'entretien des espaces verts de l'abbaye du Thoronet

L'accord-cadre est mono-attributaire conclu pour partie avec un prix forfaitaire et pour partie par l'émission de bons de commande. La part à bons de commande est conclue sans montant minimal annuel et avec un montant maximum annuel de 6000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1er janvier 2025 ou à compter de sa date de notification dans le cas où celle-ci devait intervenir plus tard. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. La visite du site est obligatoire. Les modalités sont indiquées dans le règlement de la consultation.