23N0904 - Emission de titres restaurant Papier et dématérialisés pour les agents de la Métropole NCA, de la VDN et du CCAS, et de tickets service pour les agents métropolitains, communaux et du CCAS, et bénévoles

Accord-cadre à bons de commande Mini : 360 000,00 € Maxi : 20 000 000,00 € En valeur en € H.T. Répartition financière (montant annuel en € HT) NCA: Mini : 200 000 euros HT Maxi :11 000 000 euros HT VDN: Mini : 150 000 euros HT Maxi :7 500 000 euros HT CCAS: Mini : 10 000 euros HT Maxi :1 500 000 euros HT Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Accord-cadre à bons de commande Mini : 500 000,00 € Maxi : 23 000 000,00 € En valeur en € H.T. Répartition financière (montant annuel en € HT) NCA: Mini : 255 000 euros HT Maxi :12 000 000 euros HT VDN: Mini : 185 000 euros HT Maxi : 9 000 000 euros HT CCAS: Mini : 60 000 euros HT Maxi : 2 000 000 euros HT Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Accord-cadre à bons de commande Mini : 2 000,00 € Maxi : 160 000,00 € En valeur en € H.T. Répartition financière (montant annuel en € HT) NCA: Mini : 1 000 euros HT Maxi : 60 000 euros HT VDN: Mini : 1 000 euros HT Maxi : 100 000 euros HT Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.