Accord-cadre de prestations intellectuelles pour les besoins de la commune de Mallemort

Section 5 article 5.1.5 : Valeur estimée (hors TVA) (BT-27-Lot) correspond au montant estimé (DQE) du lot pour la période 1. La valeur maximale de l’accord-cadre (BT271 LOT ) correspond à la valeur maximale de commande du lot pour la période 1 A titre complémentaire : la valeur maximale de commande du lot 1 sur toute la durée de l’accord-cadre, reconductions incluses est de 180 000€HT ; la valeur maximale de commande du lot 2 sur toute la durée de l’accord-cadre, reconductions incluses est de 140 000€HT ; la valeur maximale de commande du lot 3 sur toute la durée de l’accord-cadre, reconductions incluses est de 140 000€HT ; la valeur maximale de commande du lot 4 sur toute la durée de l’accord-cadre, reconductions incluses est de 80 000€HT ; la valeur maximale de commande du lot 5 sur toute la durée de l’accord-cadre, reconductions incluses est de 240 000€HT ; La valeur totale de l’accord-cadre (tous les lots et reconductions incluses) est ainsi de 780 000€HT. La valeur estimée de l’accord-cadre (tous lots confondus et reconductions incluses) est de 513288€HT. Section 2 procédure 2.1.3 : Valeur estimée (hors TVA) (BT-27-Procedure) correspond au montant estimé (DQE) de l’ensemble des lots pour la période 1 Valeur maximale de l’accord-cadre (BT-271-Procedure) correspond au montant maximum de commandes possibles tous lots confondus sur la 1ère période d’exécution. Lot n°1 est notifié le 26/02/2025, le lot n°2 est notifié le 25/02/2025 ; les lots n°3,4,5 sont notifiés le 24/02/2025