MODERNISATION, ENTRETIEN ET REPARATION DES EQUIPEMENTS MULTITECHNIQUES DE LA VILLE D'ANTONY (6 lots)

Exclusion du périmètre de l'accord-cadre : La Ville se réserve la possibilité de traiter en dehors du présent accord cadre des opérations exceptionnelles par leur complexité ou leurs conditions de mise en oeuvre pouvant nécessiter des procédures peu compatibles avec le fonctionnement de l'accord-cadre. Préalablement, le pouvoir adjudicateur s'assurera que les titulaires des lots ne sont pas en mesure de répondre à ses attentes. Le titulaire peut sous-traiter l'exécution de certaines parties de son marché à condition d'avoir obtenu du représentant du pouvoir adjudicateur l'acceptation de chaque sous-traitant et l'agrément de ses conditions de paiement. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de s'adresser à un autre titulaire afin d'exécuter les prestations objet du présent marché que le candidat serait dans l'incapacité de réaliser. Ces prestations seront d'un montant inférieur à 10% du montant maximum HT du marché, par an.

Exclusion du périmètre de l'accord-cadre : La Ville se réserve la possibilité de traiter en dehors du présent accord cadre des opérations exceptionnelles par leur complexité ou leurs conditions de mise en oeuvre pouvant nécessiter des procédures peu compatibles avec le fonctionnement de l'accord-cadre. Préalablement, le pouvoir adjudicateur s'assurera que les titulaires des lots ne sont pas en mesure de répondre à ses attentes. Le titulaire peut sous-traiter l'exécution de certaines parties de son marché à condition d'avoir obtenu du représentant du pouvoir adjudicateur l'acceptation de chaque sous-traitant et l'agrément de ses conditions de paiement. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de s'adresser à un autre titulaire afin d'exécuter les prestations objet du présent marché que le candidat serait dans l'incapacité de réaliser. Ces prestations seront d'un montant inférieur à 10% du montant maximum HT du marché, par an.

Exclusion du périmètre de l'accord-cadre : La Ville se réserve la possibilité de traiter en dehors du présent accord cadre des opérations exceptionnelles par leur complexité ou leurs conditions de mise en oeuvre pouvant nécessiter des procédures peu compatibles avec le fonctionnement de l'accord-cadre. Préalablement, le pouvoir adjudicateur s'assurera que les titulaires des lots ne sont pas en mesure de répondre à ses attentes. Le titulaire peut sous-traiter l'exécution de certaines parties de son marché à condition d'avoir obtenu du représentant du pouvoir adjudicateur l'acceptation de chaque sous-traitant et l'agrément de ses conditions de paiement. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de s'adresser à un autre titulaire afin d'exécuter les prestations objet du présent marché que le candidat serait dans l'incapacité de réaliser. Ces prestations seront d'un montant inférieur à 10% du montant maximum HT du marché, par an.

Exclusion du périmètre de l'accord-cadre : La Ville se réserve la possibilité de traiter en dehors du présent accord cadre des opérations exceptionnelles par leur complexité ou leurs conditions de mise en oeuvre pouvant nécessiter des procédures peu compatibles avec le fonctionnement de l'accord-cadre. Préalablement, le pouvoir adjudicateur s'assurera que les titulaires des lots ne sont pas en mesure de répondre à ses attentes. Le titulaire peut sous-traiter l'exécution de certaines parties de son marché à condition d'avoir obtenu du représentant du pouvoir adjudicateur l'acceptation de chaque sous-traitant et l'agrément de ses conditions de paiement. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de s'adresser à un autre titulaire afin d'exécuter les prestations objet du présent marché que le candidat serait dans l'incapacité de réaliser. Ces prestations seront d'un montant inférieur à 10% du montant maximum HT du marché, par an.

Exclusion du périmètre de l'accord-cadre : La Ville se réserve la possibilité de traiter en dehors du présent accord cadre des opérations exceptionnelles par leur complexité ou leurs conditions de mise en oeuvre pouvant nécessiter des procédures peu compatibles avec le fonctionnement de l'accord-cadre. Préalablement, le pouvoir adjudicateur s'assurera que les titulaires des lots ne sont pas en mesure de répondre à ses attentes. Le titulaire peut sous-traiter l'exécution de certaines parties de son marché à condition d'avoir obtenu du représentant du pouvoir adjudicateur l'acceptation de chaque sous-traitant et l'agrément de ses conditions de paiement. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de s'adresser à un autre titulaire afin d'exécuter les prestations objet du présent marché que le candidat serait dans l'incapacité de réaliser. Ces prestations seront d'un montant inférieur à 10% du montant maximum HT du marché, par an.

Exclusion du périmètre de l'accord-cadre : La Ville se réserve la possibilité de traiter en dehors du présent accord cadre des opérations exceptionnelles par leur complexité ou leurs conditions de mise en oeuvre pouvant nécessiter des procédures peu compatibles avec le fonctionnement de l'accord-cadre. Préalablement, le pouvoir adjudicateur s'assurera que les titulaires des lots ne sont pas en mesure de répondre à ses attentes. Le titulaire peut sous-traiter l'exécution de certaines parties de son marché à condition d'avoir obtenu du représentant du pouvoir adjudicateur l'acceptation de chaque sous-traitant et l'agrément de ses conditions de paiement. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de s'adresser à un autre titulaire afin d'exécuter les prestations objet du présent marché que le candidat serait dans l'incapacité de réaliser. Ces prestations seront d'un montant inférieur à 10% du montant maximum HT du marché, par an.