Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d'assainissement et d'eau potable

Les prestations donneront lieu à un accord-cadre mono attributaire, par émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence préalable des titulaires et sans minimum, avec un maximum de 34 600 000 euros HT sur la durée totale du marché. Au-delà de ce plafond, ledit accord-cadre aura épuisé ses effets. A titre indicatif, les dépenses moyennes de la période 2020-2024 sont d'environ 2 432 737 euros HT en moyenne annuelle en assainissement pour le Centre de La Gorgue. Ce montant n'est pas contractuel. 2) La présente consultation concerne uniquement les lots n°4, n°5, n°6, n°12, n°13 et n°14, les autres lots ayant été attribués dans le cadre d'une précédente consultation 3) Nombre minimal d'équipes : 2. Il est toutefois précisé que le maître d'ouvrage ne peut en aucune manière garantir l'emploi, dans le cadre de ces marchés, de ce nombre d'équipes sur la durée totale du marché. Il est précisé que le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de recourir à des tiers pour certains types de prestations, notamment pour les opérations : • d'envergure pour des raisons financières, • avec des contraintes ou spécificités techniques ou administratives particulières (notamment certains appels à projets de l'Agence de l'Eau bénéficiant de financements dédiés, opérations conjointes eau potable et assainissement, interconnexions…). En d'autres termes, le présent marché ne présente pas de caractère d'exclusivité et le maître d'ouvrage acheteur se réserve la possibilité de lancer des consultations spécifiques dans les configurations mentionnées ci-avant.

Les prestations donneront lieu à un accord-cadre mono attributaire, par émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence préalable des titulaires et sans minimum, avec un maximum de 34 600 000 euros HT sur la durée totale du marché. Au-delà de ce plafond, ledit accord-cadre aura épuisé ses effets. A titre indicatif, les dépenses moyennes de la période 2020-2024 sont d'environ 2 869 083,4 euros HT en moyenne annuelle en assainissement pour le Centre de Pecquencourt Nord. Ce montant n'est pas contractuel. 2) La présente consultation concerne uniquement les lots n°4, n°5, n°6, n°12, n°13 et n°14, les autres lots ayant été attribués dans le cadre d'une précédente consultation 3) Nombre minimal d'équipes : 2. Il est toutefois précisé que le maître d'ouvrage ne peut en aucune manière garantir l'emploi, dans le cadre de ces marchés, de ce nombre d'équipes sur la durée totale du marché. Il est précisé que le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de recourir à des tiers pour certains types de prestations, notamment pour les opérations : • d'envergure pour des raisons financières, • avec des contraintes ou spécificités techniques ou administratives particulières (notamment certains appels à projets de l'Agence de l'Eau bénéficiant de financements dédiés, opérations conjointes eau potable et assainissement, interconnexions…). En d'autres termes, le présent marché ne présente pas de caractère d'exclusivité et le maître d'ouvrage acheteur se réserve la possibilité de lancer des consultations spécifiques dans les configurations mentionnées ci-avant.

Les prestations donneront lieu à un accord-cadre mono attributaire, par émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence préalable des titulaires et sans minimum, avec un maximum de 24 900 000 euros HT sur la durée totale du marché. Au-delà de ce plafond, ledit accord-cadre aura épuisé ses effets. A titre indicatif, les dépenses moyennes de la période 2020-2024 sont d'environ 1 678 454,4 euros HT en moyenne annuelle en eau potable pour le Centre de La Gorgue. Ce montant n'est pas contractuel. 2) La présente consultation concerne uniquement les lots n°4, n°5, n°6, n°12, n°13 et n°14, les autres lots ayant été attribués dans le cadre d'une précédente consultation 3) Nombre minimal d'équipes : 2. Il est toutefois précisé que le maître d'ouvrage ne peut en aucune manière garantir l'emploi, dans le cadre de ces marchés, de ce nombre d'équipes sur la durée totale du marché. Il est précisé que le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de recourir à des tiers pour certains types de prestations, notamment pour les opérations : • d'envergure pour des raisons financières, • avec des contraintes ou spécificités techniques ou administratives particulières (notamment certains appels à projets de l'Agence de l'Eau bénéficiant de financements dédiés, opérations conjointes eau potable et assainissement, interconnexions…). En d'autres termes, le présent marché ne présente pas de caractère d'exclusivité et le maître d'ouvrage acheteur se réserve la possibilité de lancer des consultations spécifiques dans les configurations mentionnées ci-avant.

Les prestations donneront lieu à un accord-cadre mono attributaire, par émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence préalable des titulaires et sans minimum, avec un maximum de 24 900 000 euros HT sur la durée totale du marché. Au-delà de ce plafond, ledit accord-cadre aura épuisé ses effets. A titre indicatif, les dépenses moyennes de la période 2020-2024 sont d'environ 2 749 259,6 euros HT en moyenne annuelle en eau potable pour le Centre de Le Quesnoy. Ce montant n'est pas contractuel. 2) La présente consultation concerne uniquement les lots n°4, n°5, n°6, n°12, n°13 et n°14, les autres lots ayant été attribués dans le cadre d'une précédente consultation 3) Nombre minimal d'équipes : 2. Il est toutefois précisé que le maître d'ouvrage ne peut en aucune manière garantir l'emploi, dans le cadre de ces marchés, de ce nombre d'équipes sur la durée totale du marché. Il est précisé que le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de recourir à des tiers pour certains types de prestations, notamment pour les opérations : • d'envergure pour des raisons financières, • avec des contraintes ou spécificités techniques ou administratives particulières (notamment certains appels à projets de l'Agence de l'Eau bénéficiant de financements dédiés, opérations conjointes eau potable et assainissement, interconnexions…). En d'autres termes, le présent marché ne présente pas de caractère d'exclusivité et le maître d'ouvrage acheteur se réserve la possibilité de lancer des consultations spécifiques dans les configurations mentionnées ci-avant.

Les prestations donneront lieu à un accord-cadre mono attributaire, par émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence préalable des titulaires et sans minimum, avec un maximum de 24 900 000 euros HT sur la durée totale du marché. Au-delà de ce plafond, ledit accord-cadre aura épuisé ses effets. A titre indicatif, les dépenses moyennes de la période 2020-2024 sont d'environ 3 021 900 euros HT en moyenne annuelle en eau potable pour le Centre de Pecquencourt Nord. Ce montant n'est pas contractuel. 2) La présente consultation concerne uniquement les lots n°4, n°5, n°6, n°12, n°13 et n°14, les autres lots ayant été attribués dans le cadre d'une précédente consultation 3) Nombre minimal d'équipes : 2. Il est toutefois précisé que le maître d'ouvrage ne peut en aucune manière garantir l'emploi, dans le cadre de ces marchés, de ce nombre d'équipes sur la durée totale du marché. Il est précisé que le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de recourir à des tiers pour certains types de prestations, notamment pour les opérations : • d'envergure pour des raisons financières, • avec des contraintes ou spécificités techniques ou administratives particulières (notamment certains appels à projets de l'Agence de l'Eau bénéficiant de financements dédiés, opérations conjointes eau potable et assainissement, interconnexions…). En d'autres termes, le présent marché ne présente pas de caractère d'exclusivité et le maître d'ouvrage acheteur se réserve la possibilité de lancer des consultations spécifiques dans les configurations mentionnées ci-avant.