Fourniture et livraison d’enveloppes et de papier à en-tête pour les services du Conseil Départemental-.

Appel d'offres

Conseil Départemental des Ardennes

2025-02-25

FournituresPapeterieTotal 42 k€ (estimé)2 lots dès 12 k€

Le Conseil départemental des Ardennes a publié le 11 septembre 2024, une première consultation sous la forme d’un appel d’offres ouvert intitulé « 2024-222-SMG : Fourniture et livraison de diverses fournitures de bureau, papeterie et de consommables informatiques pour l’ensemble des services du Conseil départemental » avec une date limite de remise des offres fixée au 21 octobre 2024 à 16 H 00. La procédure initiale concernait les lots suivants : Lot 1 : fourniture et livraison de fournitures de bureau Lot 2 : fourniture et livraison de petits matériels de bureau Lot 3 : fourniture et livraison de papier blanc Lot 4 : fourniture et livraison de papier spécifique => Lot objet de la 1ère relance Lot 5 : fourniture et livraison d’enveloppes imprimées => Lot objet de la 1ère relance Lot 6 : fourniture et livraison de consommables informatiques Seuls des offres irrégulières ont été réceptionnées pour les lots 4 et 5. Il a été décidé de relancer ceux-ci sur la base d’un cahier des charges identique. Le Conseil départemental des Ardennes a publié le 06 décembre 2024, une seconde consultation sous la forme d’un appel d’offres ouvert intitulé « 2024-309-SMG : Relance lots 4 et 5 - Fourniture et livraison de diverses fournitures de bureau, papeterie pour l'ensemble du Conseil Départemental des Ardennes » avec une date limite de remise des offres fixée au 09 janvier 2025 à 16 H 00. La procédure concernait les lots suivants : Lot 4 : fourniture et livraison de papier spécifique => Lot objet de la 1ère relance Lot 5 : fourniture et livraison d’enveloppes imprimées => Lot objet de la relance Seuls des offres irrégulières ont été réceptionnées pour le lot 5. Il a été décidé de relancer la procédure sur la base d’un cahier des charges modifié. La présente consultation a donc pour objet la fourniture et livraison d’enveloppes et de papier à en-tête pour les services du Conseil Départemental.

Informations générales

Appel d'offres N° 25-21224
Procédure : Appel d'offres ouvert
Technique d'achat : Accord-cadre
Classification CPV : 30199230 - Enveloppes

Dates importantes

Date de clôture : 26/03/2025 15:00 (cloturé)

Autres informations

Départements de publication : Ardennes (08)

Identifiant interne : 2025-044-SMG

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Informations complémentaires de l'avis

Conditions de remises des offres ou des candidatures : Offre dématérialisée sur la plateforme www.xmarches.fr Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Dossier remis gratuitement Par téléchargement, sur https://www.xmarches.fr VOIES ET DELAIS DE RECOURS : Les recours suivants peuvent être formés devant le juge administratif : - Référé précontractuel : En application des dispositions de l’article L 551-1 du Code de justice administrative (CJA), le juge administratif peut être saisi jusqu’à la signature du contrat. - Référé contractuel : En application des dispositions des articles L 551-13 à L. 551-23 et R551-1 à R551-9 du CJA, le référé contractuel peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat, o 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée. - Recours de pleine juridiction : Le recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées - Recours pour excès de pouvoir : les clauses réglementaires du contrat peuvent être contestées par la voir du recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision ou de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Organe chargé des procédures de médiation : Secrétariat CCRA ou CCIRA préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue Préfet C. Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : +33 3-83-24-27-71

Lots

Fourniture et livraison d’enveloppes imprimées et de papier à en-tête

LOT-0001

Fournitures

Durée prévue1 an

Montant30 k€