Appel d'offres ouvert

Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés subséquents à passer. L’objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement est de confier au titulaire du Marché (le Titulaire) l’organisation d’un séminaire dans sa quasi-globalité, à savoir l’hébergement, les transferts, les activités et la restauration. En revanche, le transport Paris (France)-destination A/R sera à la charge de l’ERAFP. Le Marché n’est pas alloti et sera attribué à un seul opérateur économique.