Location d’engins de travaux publics et agricoles (5 lots) pour le Département de l’Aveyron

Appel d'offres

2025-02-21

Le contrat porte sur les prestations suivantes : Location d'engins de travaux publics et agricoles (5 lots) pour le Département de l'Aveyron. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont décomposées comme suit en 5 lots : - Lot n°1 : Location de pelle mécanique sur pneus, - Lot n°2: Location de compacteur avec remorque, - Lot n°3 : Location de tractopelle, - Lot n°4 : Location de porteur spécifique pour les travaux d'élagage, - Lot n°5 : Location de tracteur épareuse et équipements associés.

Informations générales

  • Appel d'offres N° 25-19864
  • Procédure : ouverte
  • Source : JOUE
  • Classification CPV: 98390000

Dates importantes

  • Date de cloture : 24/03/2025 10:00 (cloturé)

Autres informations

  • Départements de publication: 12
  • Identifiant interne : 2025P0007

Lots

Lot 1 : Location de pelle mécanique sur pneus

LOT-0001
Services

Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un an (1an), à compter de la date de notification du contrat. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.

Identifiant interneLot 1
Durée prévue1 an
Classification CPV98390000

Lot 2 : Location de compacteur avec remorque

LOT-0002
Services

Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 95 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un an (1an), à compter de la date de notification du contrat. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.

Identifiant interneLot 2
Durée prévue1 an
Classification CPV98390000

Lot 3 : Location de tractopelle

LOT-0003
Services

Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 45 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un an (1an), à compter de la date de notification du contrat. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.

Identifiant interneLot 3
Durée prévue1 an
Classification CPV98390000

Lot 4 : Location de porteur spécifique pour les travaux d'élagage

LOT-0004
Services

Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un an (1an), à compter de la date de notification du contrat. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.

Identifiant interneLot 4
Durée prévue1 an
Classification CPV98390000

Lot 5 : Location de tracteur épareuse et équipements associés

LOT-0005
Services

Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un an (1an), à compter de la date de notification du contrat. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.

Identifiant interneLot 5
Durée prévue1 an
Classification CPV98390000

Acheteurs

DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

ORG-0001

SIRET: 22120001700012

AdresseCS 43147, 12031, Rodez cedex