FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIELS POUR L'ENTRETIEN D'ESPACES VERTS SOUS FORME D'ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE

Le lot 1 a pour objet : la fourniture et la livraison de matériels thermiques pour l'entretien d'espaces verts. Le matériel est destiné à un usage professionnel. Les caractéristiques minimales figurent au Bordereau des Prix Unitaires (BPU). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel définit comme suit : Année 1 (20 000 euros HT), Année 2 (30 000 euros HT), Année 3 (40 000 euros HT), Année 4 (40 000 euros HT). Le matériel le plus couramment commandé a été listé dans le cadre du Bordereau des Prix Unitaires (BPU). Le Bordereau des Prix vaut descriptif technique. De manière marginale, pour les besoins qui entrent dans le périmètre du marché mais qui ne sont toutefois pas inscrits au BPU, la SPL se réserve la possibilité de recourir au catalogue de vente du Titulaire, où de fonctionner sur devis. Un pourcentage de rabais est alors rendu contractuel pour tout article acheté hors BPU.

Le lot 2 a pour objet : la fourniture et la livraison de matériels à batterie pour l'entretien d'espaces verts. Le matériel est destiné à un usage professionnel. Les caractéristiques minimales figurent au Bordereau des Prix Unitaires (BPU). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel définit comme suit : Année 1 (55 000 euros HT), Année 2 (25 000 euros HT), Année 3 (20 000 euros HT), Année 4 (20 000 euros HT). Le matériel le plus couramment commandé a été listé dans le cadre du Bordereau des Prix Unitaires (BPU). Le Bordereau des Prix vaut descriptif technique. De manière marginale, pour les besoins qui entrent dans le périmètre du marché mais qui ne sont toutefois pas inscrits au BPU, la SPL se réserve la possibilité de recourir au catalogue de vente du Titulaire, où de fonctionner sur devis. Un pourcentage de rabais est alors rendu contractuel pour tout article acheté hors BPU.