25033 à 25034 - Achat de mobiliers pour le réseau des médiathèques de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne + 25034MS001 - Marché subséquent n°1 : Achat, livraison et installation du mobilier de la médiathèque de l'Arche Guédon (Torcy) AVEC prestation d'étude et de conseil

Le présent lot sera conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande selon les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code. Il ne donnera pas lieu à la passation de marchés subséquents. Il sera conclu avec, au maximum, les trois (3) candidats ayant les offres régulières économiquement les plus avantageuses en application des critères d'attribution. Toutefois, en cas d'insuffisance d'offres ou de candidatures recevables, l'acheteur pourra décider d'attribuer le lot à un nombre inférieur de titulaires (1 ou 2). Les règles de dévolutions des bons de commandes sont définies dans l'article du CCAP relatif aux bons de commandes. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 400 000 euros HT. Le marché prend effet à compter de sa notification. Le marché est passé pour une durée initiale d'un (1) an. Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an. La durée totale du marché ne saurait excéder quatre (4) ans.

Le présent lot sera conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents selon les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à R.2162-14 du Code. Il sera conclu avec, au maximum, les trois (3) candidats ayant les offres régulières économiquement les plus avantageuses en application des critères d'attribution. Toutefois, en cas d'insuffisance d'offres ou de candidatures recevables, l'acheteur pourra décider d'attribuer le lot à un nombre inférieur de titulaires (1 ou 2). Les modalités relatives aux marchés subséquents sont définies dans l'article du CCAP relatif aux marchés subséquents. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 2 000 000 euros HT. Le marché prend effet à compter de sa notification. Le marché est passé pour une durée initiale d'un (1) an. Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an. La durée totale du marché ne saurait excéder quatre (4) ans.

Il s'agit du marché subséquent n°1 au lot n°2 de l'accord cadre. Aussi, les candidats qui souhaitent soumissionner au marché subséquent n°1 doivent impérativement soumissionner au lot n°2 de l'accord-cadre. Les candidats sont également informés que, dans un premier temps, les offres des soumissionnaires au lot n°2 de l'accord-cadre seront analysés. Dans un second temps, seules les soumissionnaires déclarés attributaires du lot n°2 de l'accord- cadre verront leur offre analysée pour le marché subséquent n°1. Ce marché subséquent n°1 sera conclu à prix mixte : une partie à prix forfaitaire et une partie à prix unitaire. Pour la partie unitaire, il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euros HT sur la durée totale du marché Le marché prend effet à compter de sa notification. Le marché est passé pour une durée allant de sa date de prise d'effet au 31 décembre 2025 inclus.