ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE : TRAVAUX DE CURAGE DE FOSSES / DERASEMENT D'ACCOTEMENTS

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les prestations, objet du présent accord-cadre à bons de commande concernent des TRAVAUX DE CURAGE DE FOSSES ET DERASEMENT D'ACCOTEMENTS SUR LES ROUTES DÉPARTEMENTALES, VOIES VERTES ET AUTRES DEPENDANCES DEPARTEMENTALES. Elles seront réparties en 16 lots géographiques (1 lot par SERD)