Etudes géotechniques et géologiques

* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-14 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: commande publique. 2-3-Forme La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes mono attributaire et sera traité à prix unitaires. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de : - Pour le lot n° 1 : 70 000 euro(s) H.T. par an (soit 280 000 euro(s) H.T. pour 4 ans). - Pour le lot n° 2 : 15 000 euro(s) H.T. par an (soit 60 000 euro(s) H.T. pour 4 ans)