Fourniture, livraison et installation de modules de BMX à la Halle de glisse de la ville de Troyes-.

Le présent accord-cadre à bons de commande porte sur la fourniture, la livraison et l’installation de modules de BMX à la Halle de glisse de la ville de Troyes, afin d’accueillir l’entrainement des clubs ainsi que des animations et initiations à la discipline. L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R.2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec un montant maximum fixé en valeur sur la durée de l’accord-cadre comme suit : Lot unique Montant maximum sur la durée de l’accord-cadre : 150 000 € HT Le présent accord-cadre est passé pour une période de 11 mois à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Le délai d’exécution comprenant le temps de fabrication, la livraison et l’installation des fournitures est fixé à 24 semaines maximum à compter de la date de réception du bon de commande.A titre indicatif, l’installation de la première commande de modules devra être effective avant le 1er septembre 2025.-.