Achat et location de courte et longue durée de véhicules pour les services de la commune de Bezons (95870)

Le présent lot a pour objet la location de longue durée de véhicules particuliers thermiques. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, en application des articles L2125-1-1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il sera exécuté conformément aux stipulations du C.C.A.P. et du C.C.T.P. Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure de l'apparition des besoins. Les montants minimum et maximum du marché public sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum quadriennal : 200 000,00 euros HT. L'accord-cadre sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique, pour une durée ferme de 48 mois. Il ne sera pas reconduit.

Le présent lot a pour objet la location de longue durée de véhicules utilitaires thermiques Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, en application des articles L2125-1-1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il sera exécuté conformément aux stipulations du C.C.A.P. et du C.C.T.P. Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure de l'apparition des besoins. Les montants minimum et maximum du marché public sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum quadriennal : 200 000,00 euros HT. L'accord-cadre sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique, pour une durée ferme de 48 mois. Il ne sera pas reconduit.

Le présent lot a pour objet la location de longue durée de véhicules particuliers électriques. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, en application des articles L2125-1-1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il sera exécuté conformément aux stipulations du C.C.A.P. et du C.C.T.P. Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure de l'apparition des besoins. Les montants minimum et maximum du marché public sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum quadriennal : 200 000,00 euros HT. L'accord-cadre sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique, pour une durée ferme de 48 mois. Il ne sera pas reconduit.

Le présent lot a pour objet la location de longue durée de véhicules utilitaires électriques. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, en application des articles L2125-1-1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il sera exécuté conformément aux stipulations du C.C.A.P. et du C.C.T.P. Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure de l'apparition des besoins. Les montants minimum et maximum du marché public sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum quadriennal : 200 000,00 euros HT. L'accord-cadre sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique, pour une durée ferme de 48 mois. Il ne sera pas reconduit.

Le présent lot a pour objet la location de longue durée de véhicules utilitaires frigorifiques. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, en application des articles L2125-1-1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il sera exécuté conformément aux stipulations du C.C.A.P. et du C.C.T.P. Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure de l'apparition des besoins. Les montants minimum et maximum du marché public sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum quadriennal : 120 000,00 euros HT. L'accord-cadre sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique, pour une durée ferme de 48 mois. Il ne sera pas reconduit.

Le présent lot a pour objet l'acquisition de véhicules pour le service tranquillité publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, en application des articles L2125-1-1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il sera exécuté conformément aux stipulations du C.C.A.P. et du C.C.T.P. Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure de l'apparition des besoins. Les montants minimum et maximum du marché public sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 50 000,00 euros HT. Le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une durée d'un (1) an, reconductible tacitement trois (3) fois pour la même durée, soit quatre (4) ans au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique. Dans l'hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, le pouvoir adjudicateur pourra décider de résilier pour motif d'intérêt général l'accord-cadre dans les conditions prévues au sein du présent document ou de procéder à une reconduction anticipée.

Le présent lot a pour objet la location de courte durée de véhicules particuliers thermiques. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, en application des articles L2125-1-1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il sera exécuté conformément aux stipulations du C.C.A.P. et du C.C.T.P. Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure de l'apparition des besoins. Les montants minimum et maximum du marché public sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 15 000,00 euros HT. Le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une durée d'un (1) an, reconductible tacitement trois (3) fois pour la même durée, soit quatre (4) ans au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique. Dans l'hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, le pouvoir adjudicateur pourra décider de résilier pour motif d'intérêt général l'accord-cadre dans les conditions prévues au sein du présent document ou de procéder à une reconduction anticipée.