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Exécution de services de transports scolaires

Appel d'offres

2025-02-09

ServicesPrestations de services7.84 M€ (estimé)

La consultation concerne l'exécution de services de transports scolaires dont l'organisation relève de la compétence de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie. Elle est lancée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec montants maximum et montants minimum annuels, par lot

Informations générales

  • Appel d'offres N° 25-14791
  • Procédure : ouverte
  • Famille : JOUE
  • Classification CPV : 60130000

Dates importantes

  • Date de cloture : 20/03/2025 16:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation : Territoire de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie dont le siège est situé 3 place de la Manufacture, 74150 Rumilly
  • Avis liés: Avis d'attribution N° 25-77273 (2025-07-09)
  • Identifiant interne : 2025RTS01TS

Lots

Desingy, Menthonnex-sous-Clermont, Clermont, Crempigny-Bonneguête, Versonnex, Vallières-sur-Fier

LOT-0001
Services

Le lot concerne l'exécution de services de transports scolaires sur les secteurs indiqués dans le libellé du lot

Identifiant interneTS-2025-01
Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
LocalisationTerritoire de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie dont le siège est situé 3 place de la Manufacture, 74150 Rumilly

Massingy, Rumilly

LOT-0002
Services

Le lot concerne l'exécution de services de transports scolaires sur les secteurs indiqués dans le libellé du lot

Identifiant interneTS-2025-02
Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
LocalisationTerritoire de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie dont le siège est situé 3 place de la Manufacture, 74150 Rumilly

Moye, Rumilly

LOT-0003
Services

Le lot concerne l'exécution de services de transports scolaires sur les secteurs indiqués dans le libellé du lot

Identifiant interneTS-2025-03
Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
LocalisationTerritoire de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie dont le siège est situé 3 place de la Manufacture, 74150 Rumilly

Thusy, Saint-Eusèbe, Vaulx, Vallières-sur-Fier, Sales

LOT-0004
Services

Le lot concerne l'exécution de services de transports scolaires sur les secteurs indiqués dans le libellé du lot

Identifiant interneTS-2025-04
Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
LocalisationTerritoire de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie dont le siège est situé 3 place de la Manufacture, 74150 Rumilly

Sales, Boussy, Chapeiry, Saint-Sylvestre

LOT-0005
Services

Le lot concerne l'exécution de services de transports scolaires sur les secteurs indiqués dans le libellé du lot

Identifiant interneTS-2025-05
Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
LocalisationTerritoire de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie dont le siège est situé 3 place de la Manufacture, 74150 Rumilly

Bloye, Rumilly

LOT-0006
Services

Le lot concerne l'exécution de services de transports scolaires sur les secteurs indiqués dans le libellé du lot

Identifiant interneTS-2025-06
Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
LocalisationTerritoire de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie dont le siège est situé 3 place de la Manufacture, 74150 Rumilly

Vallières-sur-Fier, Lornay, Rumilly, Seyssel

LOT-0007
Services

Le lot concerne l'exécution de services de transports scolaires sur les secteurs indiqués dans le libellé du lot

Identifiant interneTS-2025-07
Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
LocalisationTerritoire de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie dont le siège est situé 3 place de la Manufacture, 74150 Rumilly

Bloye, Marigny-Saint-Marcel, Rumilly, Saint-Félix, Alby sur Chéran

LOT-0008
Services

Le lot concerne l'exécution de services de transports scolaires sur les secteurs indiqués dans le libellé du lot

Identifiant interneTS-2025-08
Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
LocalisationTerritoire de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie dont le siège est situé 3 place de la Manufacture, 74150 Rumilly

Hauteville-sur-Fier, Vaulx, Thusy, Saint Eusèbe, Sales, Rumilly

LOT-0009
Services

Le lot concerne l'exécution de services de transports scolaires sur les secteurs indiqués dans le libellé du lot

Identifiant interneTS-2025-09
Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
LocalisationTerritoire de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie dont le siège est situé 3 place de la Manufacture, 74150 Rumilly

Marcellaz-Albanais, Etercy, Sales, Rumilly

LOT-0010
Services

Le lot concerne l'exécution de services de transports scolaires sur les secteurs indiqués dans le libellé du lot

Identifiant interneTS-2025-10
Durée prévue4 ans
Classification CPV60130000
Date de début2025-09-01
LocalisationTerritoire de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie dont le siège est situé 3 place de la Manufacture, 74150 Rumilly

Acheteurs

CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE

ORG-0002

Identifiant: 2280

Adresse3 Place de la Manufacture, 74152, Rumilly

Communautés de communes Rumilly Terre de Savoie

ORG-0003

Identifiant: C10609CF-CCAD-37F5-F9E48E529CF333B7

Adresse3 place de la Manufacture, 74150, Rumilly

Fournisseurs

Avenue-Web Systèmes

ORG-0001

Identifiant: C10609A6-FCA5-F07C-DFDEB65207F8AA18

Adresse38170, Seyssinet-Pariset

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