Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour la fourniture de pièces détachées pour réparation pompes et accessoires ainsi que la maintenance et la réparation sur site ou en atelier

Accord-cadre à bons à marchés subséquents sans montant minimum et un maximum fixé à : - 390 000 Euros H.T pour le lot 1, 780 000 euros H.T pour le lot 2, 520 000 euros HT pour le lot 3, 390 000 euros HT pour le lot 4, de 689 000 euros HT pour le lot 5, 27 300 euros HT pour le lot 6. Soit un montant total de 2 796 300 HT sur la durée totale du marché et pour l'ensemble des lots. Au-delà de ces plafonds, la procédure perdra ses effets. A titre indicatif, le montant annuel est estimé à : 45 500 Euros H.T pour le lot 1, 91 000 euros H.T pour le lot 2, 52 000 euros HT pour le lot 3, 45 500 euros HT pour le lot 4, 78 000 euros HT pour le lot 5 3 250 euros HT pour le lot 6. Etendue : La passation des marchés subséquents est effectuée à chaque nouveau besoin, après envoi d'une demande écrite aux titulaires de l'accord-cadre via la plateforme de dématérialisation achatpublic.com, conformément aux conditions prévues aux articles R.2162-7, R.2162-8, R.2162-9, R.2162-10, R.2162-11 et R.2162-12 du code de la commande publique 2019. Quantités : La quantité exacte ne peut pas être déterminée à l'avance. Toutefois, à titre indicatif, le nombre de marchés subséquents lancés peut-être estimés à 3 par an (non contractuel). Les marchés subséquents seront lancés au fur et à mesure des besoins exprimés par le SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade.