Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’achat de fournitures diverses de bureau, pour la Ville de Troyes, le Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes et Troyes Champagne

Avis d'attribution

2025-12-24

FournituresPapeterie

Lot 1 : Lot unique Attribution : attribué à 1 entreprise(s) - MAJUSCULE DIRECT (48812982600019) Notifié le 17/12/2025 Attribué pour les prix du bordereau des prix unitaires et pour un montant maximum sur annuel fixé 53000 euros HT. Autres informations : Rappel des critères de jugement des offres : - Prix des produits, noté sur 10 points, pondération 50 %, jugé au regard du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) - Qualité des produits, notée sur 10 points, pondération 30 %, appréciée au regard des échantillons fournis. Chaque échantillon sera noté individuellement sur 10 points et une moyenne générale sera effectuée sur 10 points. - Critère environnemental, noté sur 10 points, pondération 20 %, appréciée au regard des fiches techniques, certification ou toute autre justificatif fourni. Le candidat qui aura proposé le plus de produits respectueux de l’environnement à l’appui des justifications apportées, se verra attribuer le maximum de points.

Informations générales

  • Avis d'attribution N° 25-142357
  • Procédure : Procédure adaptée
  • Famille : FNS

Autres informations

  • Départements de publication : Aube (10)

Acheteurs

Service commande publique

ORG-0001

SIRET: 21100374400011

Adresse10000, TROYES

Documents

Appels d'offres similaires

ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE ET A LA LIVRAISON DE BOUTEILLES D’EAU POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE TROYES - RELANCE Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de bouteilles d’eau pour les différents services de la Ville de Troyes et principalement les établissements d’accueil de jeunes enfants. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec un montant maximum annuel fixé à : pour le lot n° 1 : Fourniture de bouteilles d’eau pour les établissements d’accueil de jeunes enfants. 12 000 € HT et pour le lot n° 2 : Fourniture de bouteilles d’eau pour les autres établissements : 8 000 € HT. Durée de l’accord-cadre : le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans.L’émission de bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l’accord-cadre.Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction tacite de l’ accord-cadre. Si la Collectivité décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, au moins 1 mois avant son échéance, une lettre de non reconduction en recommandé avec accusé de réception via son profil d’acheteur Xmarches.fr. Délai de livraison : fixé à 15 jours ouvrés à compter de la date de notification du bon de commande au titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai plus court (article E2 de l’acte d’engagement). A défaut de respect de ce délai, il sera fait application de la pénalité de retard prévue à cet effet au sein du CCP. Il s'agit de la relance de la consultation déclarée sans-suite pour motif d'infructuosité par décisions n° D2026/0017 et D2026/0018, du 16 mars 2026.-.

17 mars 2026 | Clôture: 13 avr. 2026, 17:00

FournituresAlimentation en eau potable

1 mars 2026 | Clôture: 1 avr. 2026, 09:30

FournituresDenrées alimentaires