Les prestations concernent la fourniture et la livraison de fondants routiers sur le territoire de la DIR CE et celui transféré à la Région AURA

MAXIMUM EN QUANTITÉ 2 200 tonnes par an (8 800 tonnes sur 4 ans). La modalité du passage d’une période à l’autre intervient lorsque la période en cours a atteint soit sa durée maximum soit son maximum en quantité. Dans ce dernier cas, dès que le cumul des commandes d’une période dépasse la quantité maximale, le marché passe automatiquement à la période suivante. La commande à l’origine du dépassement est engagée en totalité sur la nouvelle période / Clause environnementale : Le transport des fondants doit être effectué par des camions répondant aux normes Euro V minimum ou équivalentes. Dès le 1er octobre 2025, les transports réalisés avec des véhicules de plus de 40 tonnes seront conditionnés à l’utilisation d’un véhicule à moteur dont la date de première mise en circulation est postérieure au 1er janvier 2014 ou est de type 6 euro ou équivalent. Les chauffeurs doivent être formés à l’écoconduite.

MAXIMUM EN QUANTITÉ 850 tonnes par an (3 400 tonnes sur 4 ans). La modalité du passage d’une période à l’autre intervient lorsque la période en cours a atteint soit sa durée maximum soit son maximum en quantité. Dans ce dernier cas, dès que le cumul des commandes d’une période dépasse la quantité maximale, le marché passe automatiquement à la période suivante. La commande à l’origine du dépassement est engagée en totalité sur la nouvelle période / Clause environnementale : Le transport des fondants doit être effectué par des camions répondant aux normes Euro V minimum ou équivalentes. Dès le 1er octobre 2025, les transports réalisés avec des véhicules de plus de 40 tonnes seront conditionnés à l’utilisation d’un véhicule à moteur dont la date de première mise en circulation est postérieure au 1er janvier 2014 ou est de type 6 euro ou équivalent. Les chauffeurs doivent être formés à l’écoconduite.

MAXIMUM EN QUANTITÉ 1 950 tonnes par an (7 800 tonnes sur 4 ans). La modalité du passage d’une période à l’autre intervient lorsque la période en cours a atteint soit sa durée maximum soit son maximum en quantité. Dans ce dernier cas, dès que le cumul des commandes d’une période dépasse la quantité maximale, le marché passe automatiquement à la période suivante. La commande à l’origine du dépassement est engagée en totalité sur la nouvelle période / Clause environnementale : Le transport des fondants doit être effectué par des camions répondant aux normes Euro V minimum ou équivalentes. Dès le 1er octobre 2025, les transports réalisés avec des véhicules de plus de 40 tonnes seront conditionnés à l’utilisation d’un véhicule à moteur dont la date de première mise en circulation est postérieure au 1er janvier 2014 ou est de type 6 euro ou équivalent. Les chauffeurs doivent être formés à l’écoconduite.

MAXIMUM EN QUANTITÉ 2 100 tonnes par an (8 400 tonnes sur 4 ans). La modalité du passage d’une période à l’autre intervient lorsque la période en cours a atteint soit sa durée maximum soit son maximum en quantité. Dans ce dernier cas, dès que le cumul des commandes d’une période dépasse la quantité maximale, le marché passe automatiquement à la période suivante. La commande à l’origine du dépassement est engagée en totalité sur la nouvelle période / Clause environnementale : Le transport des fondants doit être effectué par des camions répondant aux normes Euro V minimum ou équivalentes. Dès le 1er octobre 2025, les transports réalisés avec des véhicules de plus de 40 tonnes seront conditionnés à l’utilisation d’un véhicule à moteur dont la date de première mise en circulation est postérieure au 1er janvier 2014 ou est de type 6 euro ou équivalent. Les chauffeurs doivent être formés à l’écoconduite.

MAXIMUM EN QUANTITÉ 1 600 tonnes par an (6 400 tonnes sur 4 ans). La modalité du passage d’une période à l’autre intervient lorsque la période en cours a atteint soit sa durée maximum soit son maximum en quantité. Dans ce dernier cas, dès que le cumul des commandes d’une période dépasse la quantité maximale, le marché passe automatiquement à la période suivante. La commande à l’origine du dépassement est engagée en totalité sur la nouvelle période / Clause environnementale : Le transport des fondants doit être effectué par des camions répondant aux normes Euro V minimum ou équivalentes. Dès le 1er octobre 2025, les transports réalisés avec des véhicules de plus de 40 tonnes seront conditionnés à l’utilisation d’un véhicule à moteur dont la date de première mise en circulation est postérieure au 1er janvier 2014 ou est de type 6 euro ou équivalent. Les chauffeurs doivent être formés à l’écoconduite.