Souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Centrale d'achat communautaire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (CABBALR + 6 communes)
Appel d'offres
Centrale d'achat de la CABBALR
2025-12-26
Une attribution a été publiée.
Souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Centrale d'achat communautaire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (CABBALR + 6 communes).
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-142235
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Classification CPV : 66510000 - Services d'assurance
Dates importantes
- Date de clôture : 26/01/2026 11:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Pas-de-Calais (62)
- Identifiant interne : 25095
Informations complémentaires de l'avis
Le marché est décomposé en 6 lots. Les variantes ne sont pas autorisées. Des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont attendues dans les conditions définies à l'article 6 du règlement de la consultation. Les contrats seront conclus pour une durée ferme de :
Pour la CABBALR : 4 ans et 6 mois sachant que le terme définitif du marché est fixé au 31 décembre 2030 minuit.
Pour les communes : 4 ANS sachant que le terme définitif du marché est fixé au 31 décembre 2030 minuit.
Lots
Assurance des Dommages aux biens et des risques annexes
LOT-0001Services
Identifiant interneLot 1
Durée prévue4 ans 6 mois
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Il est à noter que la Commune de Noeux les Mines souhaite souscrire uniquement le lot N°1 – Dommages aux biens
Assurance de la Responsabilité civile générale et des risques annexes (Indemnités contractuelles, RC Environnement)
LOT-0002Services
Identifiant interneLot 2
Durée prévue4 ans 6 mois
Adapté aux PME
Assurances Automobiles et des risques annexes (y compris Auto-missions – Bris de Machines et Marchandises transportées)
LOT-0003Services
Identifiant interneLot 3
Durée prévue4 ans 6 mois
Adapté aux PME
Navigation de Plaisance
LOT-0004Services
Identifiant interneLot 4
Durée prévue4 ans 6 mois
Adapté aux PME
Assistance / Rapatriement
LOT-0005Services
Identifiant interneLot 5
Durée prévue4 ans 6 mois
Adapté aux PME
Assurance des Risques Cyber et des Fraudes Informatiques
LOT-0006Services
Identifiant interneLot 6
Durée prévue4 ans 6 mois
Adapté aux PME
Acheteurs
Centrale d'achat de la CABBALR
Identifiant: France
Adresse100 Avenue de Londres, 62400, BETHUNE
Site Webwww.bethunebruay.fr
Documents
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