Appel d'offres Ouvert
Appel d'offres
Commune Nouvelle de Saint-denis
2025-12-20
L'accord-cadre à bons de commande pour l'élaboration de diagnostics de pollution des sols et issue des sols et l'appui stratégique et l'expertise technique des sites et sols pollués est alloti en 3 lots. Il sera conclu pour une durée d'1 an à compter de la notification et reconductible tacitement 3 fois par période d' 1an, soit 4 ans au maximum. Le montant maximum total de l'accord cadre sur toute sa durée est de 2 300 000 Euros HT.
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-139916
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 71351500 - Services d'étude du sol
Dates importantes
- Date de clôture : 21/01/2026 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Seine-et-Marne (77), Essonne (91), Hauts-de-Seine (92), Seine-Saint-Denis (93)
- Identifiant interne : 202506121116bis
Lots
Diagnostics et études approfondies de pollution des sols et issue des sols
LOT-0001La mission vise à établir l'historique du site concerné et sa vulnérabilité, à recenser la nature et la quantité des polluants présents, avec interprétation des résultats d'analyses et formulation de recommandations, à analyser la compatibilité du site avec les usages actuels ou projetés au regard des enjeux sanitaires, et à proposer des mesures de gestion adaptées à l'opération pour traiter ou éventuellement maîtriser les pollutions. L'accord cadre est à bons de commande, mono-attributaire sans minimum et avec un maximum annuel de 250 000 Euros HT. Il est conclu pour une durée d'un an, reconductible 3 fois.
Conseil, assistance et expertise technique sur les sites et sols pollués
LOT-0006La mission vise à assister le maître d’ouvrage sur la thématique des sites et sols pollués. L'accord cadre est à bons de commande, mono-attributaire sans minimum et avec un maximum annuel de 125 000 Euros HT. Il est conclu pour une durée d'un an, reconductible 3 fois.
Maîtrise d’œuvre pour les travaux sur les sites et sols pollués
LOT-0007La mission vise à encadrer des travaux de dépollution ou de réhabilitation. L'accord cadre est à bons de commande, mono-attributaire sans minimum et avec un maximum annuel de 200 000 Euros HT. Il est conclu pour une durée d'un an, reconductible 3 fois.
Acheteurs
Commune Nouvelle de Saint-denis
SIRET: 92993941100013
Documents
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