Observatoire 2025-03 intitulé : Maîtrise des fonds marins
Avis d'attribution
Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion
2025-12-19
ServicesPrestations de services
Informations générales
- Avis d'attribution N° 25-139648
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Classification CPV : 75220000 - Services de défense
Autres informations
- Départements de publication : Paris (75), Seine-et-Marne (77), Yvelines (78), Essonne (91), Hauts-de-Seine (92), Seine-Saint-Denis (93), Val-de-Marne (94), Val-d'Oise (95)
- Identifiant interne : 2025_000299_SGA_SDPAMG_BPI
Informations complémentaires de l'avis
Accord-cadre mixte (prestations forfaitaires et à bons de commande). Le montant maximum est de 375 000 euros HT (toutes reconductions comprises). L’acheteur pourra recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celle du présent accord-cadre, tel que prévu par l’article R.2122-7 du Code de la commande publique.
Lots
Observatoire n°2025-03 intitulé : "Maîtrise des fonds marins"
LOT-0001Services
Identifiant interne2025_000299_SGA_SDPAMG_BPI
Durée prévue1 an
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre a une durée de douze (12) mois à compter de la date définie comme T0 qui correspond à la date de notification de l'accord-cadre. Il est reconduit tacitement deux (2) fois par périodes consécutives de douze (12) mois sauf dénonciation par la personne publique.
Résultats
Accord-cadre Plafond 375 k€
admis : INSTITUT FMES
Offres reçues4
Acheteurs
Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion
ORG-0001SIRET: 13001651200019
Adresse60 Bd du Général Martial Valin CS 21623, 75509, Paris cedex 15
Fournisseurs
INSTITUT FMES
ORG-0003SIRET: 37945899500022
AdresseMaison de numérique et de l’innovation, 83000, TOULON
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)
Documents
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