Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : SURVEILLANCE DES BARRAGES ET DIGUES DU CANAL D'ORLEANS ET DES BARRAGES D'ETANG AVEC ROUTE DEPARTEMENTALE

Appel d'offres

Conseil départemental du Loiret

2025-12-19

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 29 janvier 2026 à 12:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation :
Bureau du Courrier, 45010 Orléans
  • Départements de publication : Loiret (45)
  • Identifiant interne : 25S211N022

Lots

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.

LOT-0000
Services
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Identifiant interneS-PF-1754546
Durée prévue1 an
Date de début2026-02-01
Localisation
Bureau du Courrier, 45010 Orléans

Acheteurs

Conseil départemental du Loiret

SIREN (déduit): 224500017

AdresseDépartement du Loiret, 45945, Orléans

Documents

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