Réalisation d'études de faisabilité de projets de report modal vers le fluvial VNF

Le lot 1 est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum, conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La valeur estimée et la valeur maximale de l'accord-cadre indiquées dans le présent avis pour ce lot correspondent à des valeurs totales pour l'ensemble des titulaires du Lot. Chaque lot est traité avec chaque opérateur avec d'une part une part fixe sous forme d'un prix global et forfaitaire pour chaque attributaire, et d'autre part une part variable sous forme d'une prime (correspondant à 10% du prix global et forfaitaire du titulaire concerné), dans les conditions définies aux cahiers des charges. Le montant cumulé de la mission à prix global et forfaitaire et de la part variable ne pourra pas dépasser le montant maximum de 50 000 EurosHT par attributaire.

Le lot 2 est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum, conclu avec 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La valeur estimée et la valeur maximale de l'accord-cadre indiquées dans le présent avis pour ce lot correspondent à des valeurs totales pour l'ensemble des titulaires du Lot. Chaque lot est traité avec chaque opérateur avec d'une part une part fixe sous forme d'un prix global et forfaitaire pour chaque attributaire, et d'autre part une part variable sous forme d'une prime (correspondant à 10% du prix global et forfaitaire du titulaire concerné), dans les conditions définies aux cahiers des charges. Le montant cumulé de la mission à prix global et forfaitaire et de la part variable ne pourra pas dépasser le montant maximum de 50 000 Euros HT par attributaire.

Le lot 3 est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum, conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La valeur estimée et la valeur maximale de l'accord-cadre indiquées dans le présent avis pour ce lot correspondent à des valeurs totales pour l'ensemble des titulaires du Lot. Chaque lot est traité avec chaque opérateur avec d'une part une part fixe sous forme d'un prix global et forfaitaire pour chaque attributaire, et d'autre part une part variable sous forme d'une prime (correspondant à 10% du prix global et forfaitaire du titulaire concerné), dans les conditions définies aux cahiers des charges. Le montant cumulé de la mission à prix global et forfaitaire et de la part variable ne pourra pas dépasser le montant maximum de 50 000 Euros HT par attributaire.

Le lot 4 est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum, conclu avec 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La valeur estimée et la valeur maximale de l'accord-cadre indiquées dans le présent avis pour ce lot correspondent à des valeurs totales pour l'ensemble des titulaires du Lot. Chaque lot est traité avec chaque opérateur avec d'une part une part fixe sous forme d'un prix global et forfaitaire pour chaque attributaire, et d'autre part une part variable sous forme d'une prime (correspondant à 10% du prix global et forfaitaire du titulaire concerné), dans les conditions définies aux cahiers des charges. Le montant cumulé de la mission à prix global et forfaitaire et de la part variable ne pourra pas dépasser le montant maximum de 50 000 Euros HT par attributaire.

Le lot 5 est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum, conclu avec 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La valeur estimée et la valeur maximale de l'accord-cadre indiquées dans le présent avis pour ce lot correspondent à des valeurs totales pour l'ensemble des titulaires du Lot. Chaque lot est traité avec chaque opérateur avec d'une part une part fixe sous forme d'un prix global et forfaitaire pour chaque attributaire, et d'autre part une part variable sous forme d'une prime (correspondant à 10% du prix global et forfaitaire du titulaire concerné), dans les conditions définies aux cahiers des charges. Le montant cumulé de la mission à prix global et forfaitaire et de la part variable ne pourra pas dépasser le montant maximum de 50 000 EurosHT par attributaire.