Marché global de performance relatif à la conception réalisation, exploitation et maintenance d'une usine de traitement des urines et du réseau de collecte pour la ZAC St Vincent de Paul - Paris 14ème

Le marché comporte une tranche ferme (TF) et 2 tranches optionnelles (TO1 et TO2). La TF porte sur la conception et la réalisation de l’usine de traitement des urines, ainsi que l'entretien et l'exploitation de l’usine et du réseau ; la TO1 porte sur l'entretien et l'exploitation de l’usine au-delà de la durée de la TF ; la TO2 concerne quant à elle l'entretien et l'exploitation du réseau au-delà de la durée de la TF. La durée de la TF est de 55 mois à compter de la notification du marché. La durée de chacune des deux TO est de 24 mois à compter de la date de fin de la tranche ferme, reconductible une fois. La durée du marché court à compter de sa date de notification au titulaire, laquelle interviendra au plus tôt en mars 2026, jusqu’à la fin de la tranche ferme ou la fin de la plus tardive des tranches optionnelles affermies. La TF et la TO1 seront chacune traitées pour partie à prix global et forfaitaire et pour l’autre partie à prix unitaire à bons de commande sur bordereau des prix unitaires, sans montant minimum et avec un seuil maximum de 150 000 euros HT pour la TF et de 100 000 euros HT pour la TO1. La TO2 sera traitée uniquement à prix global et forfaitaire.