Conception, fabrication avec livraison et pose du graphisme tactile déficient visuel pour la cite des enfants petites pousses

Accord-cadre conclu à prix mixtes en application des articles R2162-13, R2162-14 et R. 2112-6 code de la commande publique Procédure adaptée ouverte en application des dispositions des articles L.2123-1 et R. 2123-1 1° du code de la commande publique La part à bons de commandes est détaillée au BPU. Elle portera sur des commandes supplémentaires, non anticipées dans la part forfaitaire. Elle est conclue sans montant minimum de commande, mais avec un montant maximum de 2 000 euro(s) HT sur toute sa durée