Détection et géo-référencement de réseaux en classe A
Appel d'offres
Communauté de Communes Val de Saône Centre
2025-12-12
Une attribution a été publiée.
Il s'agit d'un marché public passé sous la forme d'un Accord-Cadre à bons de commande (avec montant maxi), divisé en lots comme suit :
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-136401
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 71351810 - Services topographiques
Dates importantes
- Date de clôture : 23/01/2026 15:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Ain (01)
- Identifiant interne : PPP1WF-54/5108/2025-S16-nov
Informations complémentaires de l'avis
* L'ouverture des plis n'est pas publique.
* En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l’acheteur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent accord-cadre (lot n°2), en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification de l'accord-cadre initial.
Lots
Repérage des réseaux souterrains et marquage-piquetage de réseaux, en lien avec des travaux
LOT-0001Services
Il s'agit d'investigations complémentaires de détection et géoréférencement de réseaux en classe A et de prestations de marquage-piquetage de réseaux, dans le cadre de repérage des réseaux souterrains permettant de connaitre précisément l’encombrement du sous-sol, préalablement aux travaux ou durant toute la durée de ces derniers, sur le territoire de la Communauté de Communes Val de Saône Centre.
Identifiant interne2025-S16-nov-L1_1
Date de début2026-03-16
Date de fin2030-03-15
Montant90 k€ (maximum)
Localisation
Territoire de la C.C. Val de Saône Centre, 01090 MONTCEAUX
Informations complémentaires de l'avis
Montant maxi pour la durée globale de 4 ans.
Amélioration de la cartographie dans une logique patrimoniale
LOT-0002Services
Il s'agit d'investigations complémentaires de détection et géoréférencement de réseaux enterrés, en classe A, étendues aux réseaux non sensibles situés en unités urbaines, afin d'améliorer la précision cartographique du réseau d'assainissement des eaux usées, sur 4 communes du territoire (unités urbaines).
Identifiant interne2025-S16-nov_2
Date de début2026-03-16
Date de fin2030-03-15
Montant200 k€ (maximum)
Localisation
01090 GUEREINS
Informations complémentaires de l'avis
Montant maxi pour une période de 2 ans (reconductible une fois 2 ans)
Acheteurs
Communauté de Communes Val de Saône Centre
SIRET: 20007011800019
Adresse166 Route de Francheleins, 01090, MONTCEAUX
Site Webwww.ccvsc01.org
Documents
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