Eglise Saint Denis de Sanvic - Travaux de restauration du clos et couvert

* Maître d'oeuvre Cf article 1 du RC: La maitrise d'oeuvre est assurée par un groupement dont MARTIN & BROISE ARCHITECTES (architecte en chef des monuments historiques) est le mandataire. * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée par une procédure adaptée en application des articles L2123-1, R2123-1 à R2123-7 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à un marché ordinaire, traité à prix forfaitaire. * Délais d'exécution Cf article 3-2 du RC: Les délais d'exécution particuliers fractionnables partent à compter de la date prescrite par l'ordre de service de démarrage. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 3-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur