Fourniture de fluides médicaux et médico–techniques, de prestations de services associées, et de prestations de distribution-traçabilité de bouteilles

le marché prend la forme d’un accord-cadre qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l’article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot, est conclu avec un seul opérateur économique (accord cadre mono-attributaire) sans minimum mais avec un maximum en montant en application de l’article R2162-4 du Code de la Commande publique. le marché est conclu pour une période ferme de 104 mois (8 ans et demi) à compter de la date de début de marché du premier établissement bénéficiaire, jusqu’à la date de fin de marché du dernier établissement bénéficiaire.

le marché prend la forme d’un accord-cadre qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l’article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot, est conclu avec un seul opérateur économique (accord cadre mono-attributaire) sans minimum mais avec un maximum en montant en application de l’article R2162-4 du Code de la Commande publique. Chaque accord-cadre/L’accord cadre est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. le marché est conclu pour une période ferme de 104 mois (8 ans et demi) à compter de la date de début de marché du premier établissement bénéficiaire, jusqu’à la date de fin de marché du dernier établissement bénéficiaire.

le marché prend la forme d’un accord-cadre qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l’article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot, est conclu avec un seul opérateur économique (accord cadre mono-attributaire) sans minimum mais avec un maximum en montant en application de l’article R2162-4 du Code de la Commande publique. le marché est conclu pour une période ferme de 104 mois (8 ans et demi) à compter de la date de début de marché du premier établissement bénéficiaire, jusqu’à la date de fin de marché du dernier établissement bénéficiaire.

le marché prend la forme d’un accord-cadre qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l’article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot, est conclu avec un seul opérateur économique (accord cadre mono-attributaire) sans minimum mais avec un maximum en montant en application de l’article R2162-4 du Code de la Commande publique. le marché est conclu pour une période ferme de 104 mois (8 ans et demi) à compter de la date de début de marché du premier établissement bénéficiaire, jusqu’à la date de fin de marché du dernier établissement bénéficiaire.

le marché prend la forme d’un accord-cadre qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l’article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot, est conclu avec un seul opérateur économique (accord cadre mono-attributaire) sans minimum mais avec un maximum en montant en application de l’article R2162-4 du Code de la Commande publique. le marché est conclu pour une période ferme de 104 mois (8 ans et demi) à compter de la date de début de marché du premier établissement bénéficiaire, jusqu’à la date de fin de marché du dernier établissement bénéficiaire.

, le marché prend la forme d’un accord-cadre qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l’article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot, est conclu avec un seul opérateur économique (accord cadre mono-attributaire) sans minimum mais avec un maximum en montant en application de l’article R2162-4 du Code de la Commande publique. le marché est conclu pour une période ferme de 104 mois (8 ans et demi) à compter de la date de début de marché du premier établissement bénéficiaire, jusqu’à la date de fin de marché du dernier établissement bénéficiaire.

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le marché prend la forme d’un accord-cadre qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l’article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot, est conclu avec un seul opérateur économique (accord cadre mono-attributaire) sans minimum mais avec un maximum en montant en application de l’article R2162-4 du Code de la Commande publique. le marché est conclu pour une période ferme de 104 mois (8 ans et demi) à compter de la date de début de marché du premier établissement bénéficiaire, jusqu’à la date de fin de marché du dernier établissement bénéficiaire.

le marché prend la forme d’un accord-cadre qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l’article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot, est conclu avec un seul opérateur économique (accord cadre mono-attributaire) sans minimum mais avec un maximum en montant en application de l’article R2162-4 du Code de la Commande publique. le marché est conclu pour une période ferme de 104 mois (8 ans et demi) à compter de la date de début de marché du premier établissement bénéficiaire, jusqu’à la date de fin de marché du dernier établissement bénéficiaire.

le marché est un marché ordinaire conclu à prix global et forfaitaire. le marché est conclu pour la période ferme allant du 01/05/2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu’au 30/04/2026. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire, soit jusqu’au 30/04/2029.

le marché est un marché ordinaire conclu à prix global et forfaitaire. le marché est conclu pour la période ferme allant du 01/12/2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu’au 30/11/2026. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire, soit jusqu’au 30/11/2029.

Pour les lots 1 à 13, le marché prend la forme d’un accord-cadre qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l’article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.Chaque lot, est conclu avec un seul opérateur économique (accord cadre mono-attributaire) sans minimum mais avec un maximum en montant en application de l’article R2162-4 du Code de la Commande publique.Pour les lots 1 à 13, le marché est conclu pour une période ferme de 104 mois (8 ans et demi) à compter de la date de début de marché du premier établissement bénéficiaire, jusqu’à la date de fin de marché du dernier établissement bénéficiaire.