Accord-cadre pour la fourniture de produits dérivés personnalisés destinés à la revente dans les boutiques des musées départementaux (Musée Départemental Arles antique et Museon Arlaten).

L'accord-cadre est multi-attributaires ; sur catalogue avec familles d'achat ; sans minimum et avec maximum de 40 000 Euros HT pour chaque période de reconduction; Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents, voir article 2 du CCP pour le détail. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires à prix global et forfaitaire. Ils seront passé dans le strict cadre de l'objet du présent marché. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Il pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. Voir détail dans le CCP.