Fourniture et livraison de points d'apport volontaire dans les bureaux administratifs de la Métropole et Ville d'Orléans

La présente consultation est passée en application des articles L2113-6 à L2113-7 du Code de la commande publique, dans le cadre du groupement de commandes entre la Ville d'Orléans (coordonnateur) et Orléans Métropole. Elle porte sur la fourniture et livraison de points d'apport volontaire dans les bureaux administratifs de la Métropole et de la Ville d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) HT par période, à l'échelle du groupement, non alloti, reconductible 3 fois