Accord-cadre portant sur des services d’assurance et de courtage en assurance responsabilité civile pour des recherches cliniques en France, en Union européenne et à l’international

Appel d'offres

2025-12-07

ServicesAssurance

Accord-cadre portant sur des services d'assurance et de courtage en assurance responsabilité civile pour des recherches cliniques en France, en Union européenne et à l'international (pour les besoins de l'Inserm et de l'IRD)

Informations générales

  • Appel d'offres N° 25-134500
  • Procédure : Appel d'offres ouvert
  • Famille : JOUE
  • Classification CPV : 66510000

Dates importantes

  • Date de clôture : 09/01/2026 12:00 (cloturé)

Autres informations

  • Départements de publication : Paris (75)

Lots

Lot 1 : Services d’assurance responsabilité civile pour les recherches cliniques conduites sur le territoire national.

LOT-0001
Services

Services d’assurance responsabilité civile pour les recherches cliniques conduites sur le territoire national.

Durée prévue4 ans
Classification CPV66510000

Lot 2 : Services d’assurance responsabilité civile pour les recherches cliniques conduites au sein de l’Union européenne (sauf France).

LOT-0008
Services

Services d’assurance responsabilité civile pour les recherches cliniques conduites au sein de l’Union européenne (sauf France).

Durée prévue4 ans
Classification CPV66510000

Lot 3 : Services de courtage en assurance responsabilité civile pour des recherches cliniques à l’international (hors Union européenne).

LOT-0009
Services

Services de courtage en assurance responsabilité civile pour des recherches cliniques à l’international (hors Union européenne).

Durée prévue4 ans
Classification CPV66510000

Acheteurs

Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

ORG-0001

SIRET: 18003604800015

AdresseDirection des affaires financières, 75654, Paris cedex 13

Documents

Appels d'offres similaires

15 févr. 2026

ServicesAssurance

12 mars 2026 | Clôture: 10 avr. 2026, 10:00

ServicesAssurance