ACQUISITION ET MAINTENANCE D'UN CHARIOT LEVE BOGIES EN FOSSE POUR LE METRO DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

1/ La présente consultation vise la passation d'un marché public ayant pour objet L'acquisition et la maintenance d'un chariot lève bogies en fosse pour la Régie des Transports Métropolitains (RTM). Les prestations du présent marché portent sur la fourniture d'un chariot lève bogies en fosse des voies E1 à E8 de l'atelier métro La Rose pour les nouvelles rames de métro et la maintenance associée. 2/ Le présent marché public est passé selon une procédure adaptée, en application des articles L2123-1 et R2123-1 ) R2123-5 dy Code de la Commande Publique (désigné ci-après "Le Code") 3/ L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; - et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). 4/ En application de l'article R2162-4 du Code, le marché public est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans), à savoir : 400 000 Euros HT. 5/ Il s'agit d'un marché public industriel qui se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics industriels (CCAG/MI), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Cette pièce générale réputée connue par les entreprises est non fournie dans le présent dossier. 6/ La durée du contrat est de cinq (5) ans ferme, à compter de sa date de notification.