Prestations de mécanique pour les véhicules de la Ville de Nîmes

Réparation de véhicules légers de la ville de Nîmes Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois. Ce contrat est reconductible 3 fois pour une durée identique à la période initiale. La durée maximale de l’accord-cadre, y compris reconduction(s), ne pourra excéder 48 mois à compter de sa notification L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Le présent marché est passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec plusieurs opérateurs économiques, sans montant minimum et un montant maximum en valeur. Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.

Réparation de véhicules poids-lourds de la ville de Nîmes Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois. Ce contrat est reconductible 3 fois pour une durée identique à la période initiale. La durée maximale de l’accord-cadre, y compris reconduction(s), ne pourra excéder 48 mois à compter de sa notification 'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Le présent marché est passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec plusieurs opérateurs économiques, sans montant minimum et un montant maximum en valeur. Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.

Fourniture de pièces détachées adaptables pour véhicules de la ville de Nîmes Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois. Ce contrat est reconductible 3 fois pour une durée identique à la période initiale. La durée maximale de l’accord-cadre, y compris reconduction(s), ne pourra excéder 48 mois à compter de sa notification l'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Le présent marché est passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec plusieurs opérateurs économiques, sans montant minimum et un montant maximum en valeur. Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.