Acquisition de végétaux, de terreaux, d'engrais et autres fournitures horticoles pour le Département de l'Aude

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum par lot : - Lot 1 : 12 000,00 € HT/an - Lot 2 : 45 000,00 € HT/an - Lot 3 : 25 000,00 € HT/an L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Les conditions d'exécution de l'accord-cadre prévoient la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental. Justificatifs candidature - Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalent - Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalent - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat - Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Contenu de l'offre - Acte d'Engagement par lot - Bordereau des Prix Unitaires et de Remises par lot - Détail Quantitatif Estimatif par lot - Cadre mémoire technique par lot - Catalogues avec descriptif technique, tarifés au grand public, en format PDF ou accessible par lien internet mentionné dans le cadre mémoire technique, pour chaque lot - Passeports phytosanitaires et fiches techniques : - des articles 2, 9, 13, 17 et 27 référencés au BPUR du lot 1, - Fiches techniques : - des articles 17, 33, 50, 54 et 57 référencés au BPUR du lot 2, - des articles 1, 7, 14, 23 et 27 référencés au BPUR du lot 3.