Actualisation du zonage d'eau usée et établissement du zonage d'eau pluviale sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Appel d'offres
Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
2025-11-30
Le présent accord-cadre a pour objet l'actualisation du zonage d'eau usée et l'établissement du zonage d'eau pluviale sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. Il sera attribué à un seul opérateur économique et s'exécutera par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée maximale de 4 ans à compter de sa date de notification. Le montant maximum de l'accord-cadre est d'1 000 000 € HT pour toute sa durée.
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-131877
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 71300000 - Services d'ingénierie
Dates importantes
- Date de clôture : 05/01/2026 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Nord (59), Pas-de-Calais (62)
- Identifiant interne : 25089
Lots
Actualisation du zonage d'eau usée et établissement du zonage d'eau pluviale sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
LOT-0001Le présent accord-cadre a pour objet l'actualisation du zonage d'eau usée et l'établissement du zonage d'eau pluviale sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. Il sera attribué à un seul opérateur économique et s'exécutera par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée maximale de 4 ans à compter de sa date de notification. Le montant maximum de l'accord-cadre est d'1 000 000 Euros HT pour toute sa durée.
Acheteurs
Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
SIRET: 20007246000013
Documents
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