24MOE05 - MAÎTRISE D'OEUVRE (MOE) POUR LA CREATION D'UNE ZONE D'EXPANSION DE CRUE (ZEC) AU DOMAINE DE VERILLI A TOULON

Ce dossier comprend une tranche ferme (TF) et 7 tranches optionnelles (TO) : Tranche ferme : Missions EP / AVP / PRO / ACT / VISA / DET / AOR TO1 : MC1 - ENV 1 - Notice d'incidence et définition des mesures TO2 : MC 2 - ENV 2 - Etude écologique complémentaire spécifique " zone humide " (Flore et Pédologique) TO3 : MC 3 - REG 1 - Dossier CRSPN dossier de demande d'exclusion des classes d'hydromorphie Va ou IV et classes de sols associés sur le territoire du projet situé sur la commune de Toulon TO4 : MC 4 - REG 2 - Dossier CRSPN Espèces protégées (dérangement et/ou destruction) TO5 : MC 5 - REG 3 - Dossier Loi sur l'eau de déclaration des travaux (dossier DLE commun aux deux projets BR ZEC VERRILLI de TPM et Routier du CD83) TO6 : MC 6 - REG 4 - Dossier d'Autorisation environnementale des travaux (dossier commun aux deux projets BR ZEC VERRILLI de TPM et Routier du CD83) TO7 : MC 7 - GEOTECH - Etude préalable géotechnique PPR (sur les 3 parcelles DW 348, 346 (p) et 352) classées en zone bleue et rose du PPR.