Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire - Fourniture de fonte de voirie sur les 35 communes de DOUAISIS AGGLO
Avis d'attribution
DOUAISIS AGGLO
2025-11-30
FournituresAssainissement
Le présent accord-cadre à bons de commande mono-attributaire a pour objet de confier à un prestataire la fourniture de fonte de voirie sur les 35 communes de DOUAISIS AGGLO.
Informations générales
- Avis d'attribution N° 25-131700
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 44470000 - Produits en fonte, 44423750 - Plaques d'égouts
Autres informations
Localisation :
Les lieux de livraisons sont situés dans le périmètre de DOUAISIS AGGLO
Territoire de l'Agglomération
FR301 : Département du Nord, 59500 Douai
- Départements de publication : Nord (59), Pas-de-Calais (62), Somme (80)
- Identifiant interne : DA-25AS013
Lots
Le présent accord-cadre à bons de commande mono-attributaire a pour objet de confier à un prestataire la fourniture de fonte de voirie sur les 35 communes de DOUAISIS AGGLO.
LOT-0001Fournitures
Identifiant interneDA-25AS013
Durée prévue4 ans
Montant (estimation acheteur)660 k€
Localisation
Les lieux de livraisons sont situés dans le périmètre de DOUAISIS AGGLO, Territoire de l'Agglomération
FR301 : Département du Nord, 59500 Douai
Informations complémentaires de l'avis
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, exécutés au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande, conformément aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la Commande publique avec un montant minimal et un montant maximal sur la durée totale de l'accord cadre, soit (4) quatre ans, définis comme suit :
-Montant minimal : 400 000 Euros HT/4 ans
-Montant maximal : 660 000 Euros HT/4 ans
Résultats
Accord-cadre Plafond 660 k€
admis : BUSCA DISTRIBUTION
Offres reçues4
Acheteurs
DOUAISIS AGGLO
ORG-0001SIRET: 20004461800011
AdresseParc d'Activités de Douai Dorignies
746, Rue Jean Perrin
BP 300, 59551, Douai
Site Webmarchespublics596280.fr
Fournisseurs
BUSCA DISTRIBUTION
ORG-0003SIRET: 41317806200167
Adresse14 rue Rudolph Diesel, 62800, LIEVIN
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)
Documents
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