Entretien des espaces verts, des terrains de sports et des arbres du groupement de commandes constitué entre la Ville de Vaucresson et le SIVU du Haras Lupin

Le marché prend effet à compter du 25 février 2026 ou de sa notification si celle-ci est ultérieure, pour une durée d’un (1) an, tacitement reconductible par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. Il est passé selon la procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124- 2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Les prestations sont réalisées dans le cadre d’un accord-cadre mono-attributaire qui s’exécute : - Partiellement, par un forfait versé au prestataire pour les prestations suivantes : o Définies au CCTP portant sur le lot n°1 « Espaces Verts » ; o Définies au CCTP portant sur le lot n°3 « Terrain de sports – terrains synthétiques ». o Définies au CCTP portant sur le lot n°4 « Terrains de sports – terrains naturels » - Partiellement pour les lots 1, 3 et 4, et en totalité pour le lot 2, au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, en application des articles R. 2162-5, R. 2162- 13 et R. 2162-14 du code de la commande publique pour les prestations suivantes : o Définies dans le CCTP du lot 1 pour le lot « Espaces Verts » ; o Définies dans le CCTP du lot 2 pour le lot « Taille et abattages des arbres de la Ville et du SIVU » ; o Définies dans le CCTP du lot 3 pour le lot « Terrain de sports – terrains synthétiques ». o Définies dans le CCTP du lot 4 pour le lot « Terrain de sports – terrains naturels ». La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes avec le SIVU Haras Lupin