Réalisation d'études géotechniques pour le compte de la Ville de Troyes-.

Le présent accord-cadre a pour objet l’ensemble des prestations d’études géotechniques nécessaires à la conception des infrastructures (voiries, ouvrages d’art), des bâtiments et à leur réalisation. Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est décomposé en 3 lots définis comme suit : Lot 1 : Réalisation d’études géotechniques pour des création et réfections de voiries Lot 2 : Réalisation d’études géotechniques pour la réparation, le remplacement et ou la création d’ouvrages d’art, ponts et murs de soutènements Lot 3 : Réalisation d’études géotechniques pour les bâtiments ( lancé ultérieurement) En application de l’article R.2113-1 du Code de la Commande Publique, les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique et encadré comme suit : Lot 1 : Réalisation d’études géotechniques pour des création et réfections de voiries Montant maximum sur toute la durée du marché : 30 000 € HT Lot 2 : Réalisation d’études géotechniques pour la réparation, le remplacement et ou la création d’ouvrages d’art, ponts et murs de soutènements Montant maximum sur toute la durée du marché : 70 000 € HT-.