logo
Connexion

Gestion des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de Communes (CCOM)

Avis d'attribution

Communauté de Communes Ouche et Montagne

2025-11-26

ServicesCollecte sélective7 lots
Le présent marché est "composite" (ou mixte). L'ensemble des lots cités ci-dessous seront traités comme marché simple : - Lot 1- collecte du verre en AV - Lot 2 : Traitement des OM - Lot 4 : collecte et traitement - valorisation de déchets issus de déchèteries - Lot 5 : Gestion des déchets dangereux issus des déchèteries - Lot 6: traitement des Divers Non Recyclables issus des déchèteries - Lot 7 : Collecte et traitement- valorisation des déchets verts issus des déchèteries Le lot 3 : Enlèvement ponctuel de bennes de déchèteries sera traité comme accord-cadre à bon de commande

Informations générales

Autres informations

  • Identifiant interne : PPP1CM-432/5095/D_2025_029
Voir l'historique (2 avis)

Informations complémentaires de l'avis

Le présent marché est "composite" (ou mixte). L'ensemble des lots cités ci-dessous seront traités comme marché simple : - Lot 1- Collecte du verre en Apports Volontaires (AV) - Lot 2 : Traitement des Ordures Ménagères (OM) - Lot 4 : Collecte et traitement - valorisation de déchets issus de déchèteries - Lot 5 : Gestion des déchets dangereux issus des déchèteries - Lot 6: Traitement des Divers Non Recyclables (DNR) issus des déchèteries - Lot 7 : Collecte et traitement - valorisation des déchets verts issus des déchèteries Le lot 3 : Enlèvement ponctuel de bennes de déchèteries sera traité comme Accord Cadre à bon de commande ( mono attributaire) Le marché est lancé sous la forme d’un appel d’offres ouvert, accessible à tout candidat répondant aux exigences du Code de la commande publique. Un seul titulaire sera désigné pour chaque lot Les montants estimés pour la durée total du marché pour chaque lot sont les suivants : - Lot 1: 148 000 € - Lot 2 : 629 000 € - Lot 3 :250 000 € - Lot 4 : 549 000 € - Lot 5 : 132 000 € - Lot 6: 436 000 € - Lot 7 : 149 000 €

Lots

Collecte du verre en Apport Volontaire ( AV)

LOT-0001
Services
Le présent lot est un marché simple. Il comprend les prestations ci-dessous :  Vidage des conteneurs d’apport volontaire de verre et transport du flux de verre jusqu’au site désigné par la CCOM,  Lavage extérieur des conteneurs d’apport volontaire de verre,  Et d’une manière générale, toutes prestations indiquées au présent CCTP.
Identifiant interneD_2025_029_L1_1
Date de début2026-01-01
Date de fin2029-01-01
Montant (estimation acheteur)148.00 k€
Localisation
5 place de la poste - PONT DE PANY, 21410 Sainte Marie sur Ouche
Informations complémentaires de l'avis
Le marché est marché simple
Résultats
Accord-cadre Plafond 0 €
admis : Etablissements Gachon
Offres reçues1

Traitement des Ordures Ménagères

LOT-0002
Services
Le présent lot est un marché simple. Il comprend les prestations ci-dessous :  Réception et valorisation/traitement des Ordures Ménagères et Résiduelles ( OMR ) collectées sur le territoire de la CCOM dans des installations de traitement ou de valorisation adaptées et autorisées à les recevoir Et d’une manière générale, toutes prestations indiquées au présent CCTP
Identifiant interneD_2025_029-L2_2
Date de début2026-01-01
Date de fin2029-01-01
Montant (estimation acheteur)629.00 k€
Localisation
5 place de la poste - PONT DE PANY, 21410 Sainte Marie sur Ouche
Informations complémentaires de l'avis
Le marché est marché simple
Résultats
Accord-cadre Plafond 0 €
admis : Dijon métropole
Offres reçues2

Enlèvement ponctuel de bennes de déchèteries

LOT-0003
Services
Le présent lot est un accord cadre à bons de commande Il comprend les prestations ci-dessous :  Tassage à la demande de la CCOM des bennes de déchèteries pour les flux de ferraille, de cartons, de bois, de laine de verre, de déchets verts, de divers non recyclables (DNR) et de plâtre,  Lissage à la demande de la CCOM des bennes de déchèteries pour les flux de gravats et de mobilier  Enlèvement ponctuel à la demande la CCOM et remplacement de bennes pleines pour les flux de divers non recyclables (DNR), gravats, pneus jantés, bois et autres avec acheminement vers des installations de traitement ou de valorisation désignées par la CCOM. Et d’une manière générale, toutes prestations indiquées au présent CCTP.
Identifiant interneD_2025_029_3
Date de début2026-01-01
Date de fin2029-01-01
Montant (estimation acheteur)250.00 k€
Localisation
5 place de la poste - PONT DE PANY, 21410 Sainte Marie sur Ouche
Informations complémentaires de l'avis
La quantité maximum est de : Demi-journées d’intervention pour le tassage-lissage des bennes de déchèteries : 50 demi-journée par an Enlèvements ponctuels de bennes ( tous flux confondus) en semaine : 150 rotations par an Enlèvements ponctuels de bennes (tous flux confondus) le samedi : 50 rotations par an
Résultats
Accord-cadre Plafond 0 €
admis : BOURGOGNE RECYCLAGE
Offres reçues2

Collecte et traitement-valorisation de déchets issus de déchèteries

LOT-0004
Services
Le présent lot est un marché simple Il comprend les prestations ci-dessous : - Concernant les flux de ferraille, de cartons, de plâtre et de laine de verre  Mise à disposition de bennes pour les flux de ferraille, de cartons, de plâtre et de laine de verre collectés en déchèterie,  Enlèvement, remplacement de bennes pleines pour les flux de ferraille, de cartons, de plâtre et de laine de verre et leur transport, réception, traitement - valorisation dans des installations adaptées et autorisées à les recevoir et désignées par le Titulaire,  Conditionnement du carton ondulé issu des déchèteries, chargement et expédition des balles de carton ondulé vers le recycleur agréé désigné dans le contrat CITEO de la CCOM, - Concernant le flux de bois, de pneus jantés:  Réception et valorisation/traitement des déchets de déchèteries de la CCOM dans des installations de traitement ou de valorisation adaptées et autorisées à les recevoir, Et d’une manière générale, toutes prestations indiquées au présent CCTP.
Identifiant interneD_2025_029_4
Date de début2026-01-01
Date de fin2029-01-01
Montant (estimation acheteur)549 k€
Localisation
5 place de la poste - PONT DE PANY, 21410 Sainte Marie sur Ouche
Informations complémentaires de l'avis
Le marché est marché simple
Résultats
Accord-cadre Plafond 0 €
admis : BOURGOGNE RECYCLAGE
Offres reçues3

Gestion des déchets dangereux issus des déchèteries

LOT-0005
Services
Le présent lot est un marché simple Il comprend les prestations ci-dessous :  Mise à disposition de contenants adaptés, enlèvement, transport et traitement des déchets dangereux dans des installations de traitement ou de valorisation adaptées et autorisées à les recevoir et désignées par le Titulaire,  et d’une manière générale, toutes prestations indiquées dans le CCTP.
Identifiant interneD_2025_029 - L5_5
Date de début2026-01-01
Date de fin2029-01-01
Montant (estimation acheteur)132 k€
Localisation
5 place de la poste - PONT DE PANY, 21410 Sainte Marie sur Ouche
Informations complémentaires de l'avis
Le marché est marché simple
Résultats
Accord-cadre Plafond 0 €
admis : SOC EXPLOIT TRANSP EVACUATION ORDURES
Offres reçues2

Traitement des Divers Non Recyclables issus des déchèteries

LOT-0006
Services
Le présent lot est un marché simple. Il comprend les prestations ci-dessous :  Réception et valorisation/traitement des DNR issus des déchèteries de la CCOM dans des installations de traitement ou de valorisation adaptées et autorisées à les recevoir,  Et d’une manière générale, toutes prestations indiquées dans le CCTP.
Identifiant interneD_2025_029_6
Date de début2026-01-01
Date de fin2029-01-01
Montant (estimation acheteur)436.00 k€
Localisation
5 place de la poste - PONT DE PANY, 21410 Sainte Marie sur Ouche
Informations complémentaires de l'avis
Le marché est marché simple
Résultats
Accord-cadre Plafond 0 €
admis : Dijon métropole
Offres reçues3

Collecte et traitement-valorisation des déchets verts issus des déchèteries

LOT-0007
Services
Le présent lot est un marché simple Il comprend les prestations ci-dessous :  Enlèvement, remplacement de bennes pleines pour le flux de déchets verts et leur transport, réception, traitement / valorisation dans des installations adaptées et autorisées à les recevoir et désignées par le Titulaire,  et d’une manière générale, toutes prestations indiquées dans le CCTP.
Identifiant interneD_2025_029_7
Date de début2026-01-01
Date de fin2029-01-01
Montant (estimation acheteur)149.00 k€
Localisation
5 place de la poste - PONT DE PANY, 21410 Sainte Marie sur Ouche
Informations complémentaires de l'avis
Le marché est marché simple
Résultats
Accord-cadre Plafond 0 €
admis : BOURGOGNE RECYCLAGE
Offres reçues2

Acheteurs

Communauté de Communes Ouche et Montagne

ORG-0001

SIRET: 20003905500013

Adresse5, place de la Poste, 21410, Sainte Marie sur Ouche

Fournisseurs

Etablissements Gachon

ORG-0003

SIRET: 31565519100023

AdressePRE RABY, 21320, CREANCEY
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)

Dijon métropole

ORG-0004

SIRET: 13000722200933

Adresse40 avenue du Drapeau, 21000, Dijon
Lots attribués
LOT-0002 admis (accord-cadre)
LOT-0006 admis (accord-cadre)

BOURGOGNE RECYCLAGE

ORG-0005

SIRET: 37990961700027

AdresseTravoisy - Ruffey les Beaune, 21205, BEAUNE
Lots attribués
LOT-0003 admis (accord-cadre)
LOT-0004 admis (accord-cadre)
LOT-0007 admis (accord-cadre)

SOC EXPLOIT TRANSP EVACUATION ORDURES

ORG-0006

SIRET: 30832792300014

AdresseROUTE DE GRAY, 21850, SAINT APOLLINAIRE
Lots attribués
LOT-0005 admis (accord-cadre)

Documents

Recevez les appels d'offres pertinents pour votre activité

Créez votre compte et laissez Akkel surveiller les nouvelles publications pour vous.

Créer un compte

Essai gratuit 21 jours. Voir les tarifs

Appels d'offres similaires

GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

Com com de Freyming-Merlebach

Clôture: 9 oct. 2026, 08:00

ServicesDéchetterie (exploitation)Total 1.52 M€ (estimé)2 lots dès 640 k€

Accord-cadre pour le tri de la collecte sélective, pré-traitement et valorisation des Ordures Ménagères Encombrantes (OME) collectées en déchèteries

Communauté de Communes de la Région de Guebwiller

Clôture: 30 sept. 2026, 11:00

ServicesDéchets non ménagers (prestations)2 lots

Collecte des déchets recyclables et non-recyclables

AGAPE 79 - Lycée Jean Macé

Clôture: 5 nov. 2026, 10:00

ServicesDéchets non ménagers (prestations)10 lots