Entretien courant des espaces verts des bassins paysagers d'eaux pluviales, des fossés, et des espaces verts des postes de relèvement d'eaux pluviales du SyAGE

Avis d'attribution

SYAGE

2025-11-26

Entretien courant des espaces verts des bassins paysagers d'eaux pluviales, des fossés, et des espaces verts des postes de relèvement d'eaux pluviales du SyAGE Ce marché est passé sur les fondements des articles L.2113-12 et R.2113-7 du code de la commande publique : il est réservé aux Établissements et Services d'Aide par le Travail (ESAT) mentionnés à L.344-2 du Code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes ou aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L.5213-13 du Code du Travail. il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire de services. il est passé avec un montant minimum annuel s'élevant à 40 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel s'élevant à 160 000 euro(s) HT

Informations générales

Autres informations

  • Départements de publication : Essonne (91)
  • Identifiant interne : 25-23

Lots

Entretien courant des espaces verts des bassins paysagers d'eaux pluviales, des fossés, et des espaces verts des postes de relèvement d'eaux pluviales du SyAGE

LOT-0000
Services
Ce marché est passé sur les fondements des articles L.2113-12 et R.2113-7 du code de la commande publique : il est réservé aux Établissements et Services d'Aide par le Travail (ESAT) mentionnés à L.344-2 du Code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes ou aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L.5213-13 du Code du Travail. il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire de services. il est passé avec un montant minimum annuel s'élevant à 40 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel s'élevant à 160 000 euro(s) HT
Identifiant interneS-PF-1677188
Durée prévue4 ans
Date de début2025-10-29
Résultats
Accord-cadre Plafond 160 k€
admis : ESAT DE ROSEBRIE
Offres reçues1

Acheteurs

SYAGE

ORG-0002

SIREN (déduit): 259100857

Adresse17 rue Gustave Eiffel, 91230, Montgeron

Fournisseurs

ESAT DE ROSEBRIE

ORG-0004

Identifiant: 1677188-1-0-1

Adresse22 Rue Andre Deleau, 94520, Mandres-Les-Roses
Lots attribués
LOT-0000 admis (accord-cadre)

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