Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de l’EPT Boucle Nord de Seine

Accord-cadre conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots. Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois. Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période : - Première période (5 années) : 20.2 millions d'euros HT - Reconduction 1 (6e année) : 4.7 millions d'euros HT - Reconduction 2 (7e année) : 4.9 millions d'euros HT

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots. Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois. Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période : - Première période (5 années) : 8.4 millions d'euros HT - Reconduction 1 (6e année) : 2 millions d'euros HT - Reconduction 2 (7e année) : 2.1 millions d'euros HT

Le présent marché public est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots. Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois. Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période : - Première période (5 années) : 33.7 millions d'euros HT - Reconduction 1 (6e année) : 7.8 millions d'euros HT - Reconduction 2 (7e année) : 8.2 millions d'euros HT

Le présent marché public est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots. Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois. Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période : - Première période (5 années) : 22 millions d'euros HT - Reconduction 1 (6e année) : 5.1 millions d'euros HT - Reconduction 2 (7e année) : 5.4 millions d'euros HT

Le présent marché public est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots. Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois. Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période : - Première période (5 années) : 14.5 millions d'euros HT - Reconduction 1 (6e année) : 3.4 millions d'euros HT - Reconduction 2 (7e année) : 3.6 millions d'euros HT

Le présent marché public est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots. Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois. Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période : - Première période (5 années) : 8.9 millions d'euros HT - Reconduction 1 (6e année) : 2.1 millions d'euros HT - Reconduction 2 (7e année) : 2.2 millions d'euros HT

Le présent marché public est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots. Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois. Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période : - Première période (5 années) : 6.2 millions d'euros HT - Reconduction 1 (6e année) : 1.5 million d'euros HT - Reconduction 2 (7e année) : 1.6 million d'euros HT