Réalisation d'une prestation de recyclerie et de collecte à domicile : Zone Nord
Appel d'offres
Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
2025-11-23
Un avis rectificatif et une attribution ont été publiés.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Modalités de financement : budget de la CA3B.
Montants identiques pour la période initiale et la période de reconduction : montant minimum : 20 000 euros H.T - montant maximum : 230 000 euros H.T
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-129239
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 90500000 - Services liés aux déchets et aux ordures
Dates importantes
- Date de clôture : 16/01/2026 11:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Territoire de la Ca3b, 01000 Bourg-en-bresse
- Départements de publication : Ain (01)
- Identifiant interne : 2025-037A
Informations complémentaires de l'avis
Numéro de consultation : 2025-037a. La transmission par voie électronique est obligatoire. Par conséquent, la transmission par papier est interdite. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Une visite sur site est possible. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Suite à un problème informatique, à la rubrique "Conditions de participation", les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont les suivantes : 1) Déclaration sur l'honneur du candidat ( ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique ; 2) Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années , indiquant le montant, la date et le destinataire ; 3) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; 4) Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ; 5) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Suite à un problème informatique, à la rubrique "Durée", au lieu de lire "Durée à compter du 30/03/26 jusqu'au 31/12/2027", lire "l'accord-cadre sera conclu à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2027. Le montant renseigné à la rubrique "Valeur estimée hors Tva" correspond au montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise. L'estimation du détail quantitatif estimatif pour la durée totale de l'accord-cadre est de 175 000 euro(s) Ht
Lots
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
LOT-0000Services
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Modalités de financement : budget de la CA3B.
Montants identiques pour la période initiale et la période de reconduction : montant minimum : 20 000 euros H.T - montant maximum : 230 000 euros H.T
Identifiant interneS-PF-1739045
Date de début2026-03-30
Date de fin2027-12-31
Montant460 k€
Localisation
Territoire de la Ca3b, 01000 Bourg-en-bresse
Acheteurs
Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
Identifiant: 64988
Adresse3, Avenue Arsène d'Arsonval, 01008, Bourg En Bresse Cedex
Site Webgrandbourg.fr
Documents
Recevez les appels d'offres pertinents pour votre activité
Créez votre compte et laissez Akkel surveiller les nouvelles publications pour vous.
Créer un compte
Essai gratuit 21 jours. Voir les tarifs
Appels d'offres similaires
Smicval Du Libournais
Clôture:Date de clôture: 2 oct. 2026, 12:00
ServicesDéchets non ménagers (prestations)TransportTotal 215 k€ (maximum)3 lots
Mairie de Tarbes
Clôture:Date de clôture: 30 sept. 2026, 10:00
ServicesDéchets non ménagers (prestations)3 lots
Communauté d'agglomération du Boulonnais
Clôture:Date de clôture: 12 oct. 2026, 10:00
ServicesDéchets non ménagers (prestations)Total 4.20 M€ (estimé)3 lots dès 200 k€