PRESTATION D’ARCHITECTE URBANISTE CONSEIL DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN LOCAL D’URBANISME MÉTROPOLITAIN (PLUi)

Durée de l'accord-cadre : période initiale qui court à compter du 31 octobre 2026 jusqu'au 1er septembre 2028, reconductible une fois pour une période de 24 mois. S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande, le montant minimum HT (pour la période initiale et pour la période de reconduction) est de 40 000 euros HT par période et le montant maximum (pour la période initiale et pour la période de reconduction) est fixé à 160 000,00 euros HT par période. Les conditions de participation sont précisées à l'article 5 du R.C. Les modalités de jugement des offres sont précisées à l'article 6.2 du R.C. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires relatifs à cette consultation : cf. article 7 du R.C.

Durée de l'accord-cadre : la durée initiale de l'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée de 24 mois. L'accord-cadre pourra être reconduit 1 fois pour une durée de deux ans. S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande, le montant minimum HT (pour la période initiale et pour la période de reconduction) est de 10 000 euros HT par période et le montant maximum (pour la période initiale et pour la période de reconduction) est fixé à 100 000,00 euros HT par période. Les conditions de participation sont précisées à l'article 5 du R.C. Les modalités de jugement des offres sont précisées à l'article 6.2 du R.C. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires relatifs à cette consultation : cf. article 7 du R.C.