Fournitures en lien avec le protocole et les cérémonies (décorations, drapeaux, médailles…) au profit de l'Ensosp

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour les lots n° 1 (insignes de poitrine), n° 2 (écussons brodés et bandes & plaques patronymiques), chaque candidat devra fournir à l'appui de son offre, conformément à l'article R.2151-15 du Code de la commande publique, les échantillons indiqués dans l'article 3.3 du Cctp. Les échantillons seront regroupés dans un seul envoi sur lequel il sera indiqué le nom du soumissionnaire, le nom du produit et ses références. Les échantillons seront fournis à titre gracieux et seront testés. Leur détérioration ne donnera lieu à aucune indemnité. Les échantillons seront restitués au candidat après notification du marché dans un délai de 60 jours ouvrés et à sa demande. L'absence d'échantillon entraîne l'irrecevabilité de l'offre